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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d6
28 octobre 2008
28 octobre 2008
Il reproche à Monsieur Robert X... la création de la Société AQUA CLEAN dans la ville de BEYNOST.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06353_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par suite, la requérante n'est pas fondée à soutenir que la responsabilité du CHI Robert-Ballanger serait engagée sur ce point. 14.
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87984
8 novembre 2005
8 novembre 2005
condamné Robert X... aux entiers dépens.
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58b
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Robert Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba8
22 août 2013
22 août 2013
Robert X..., Raphaël B... et Abraham Atti Z..., * la candidature de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6e
13 avril 2017
13 avril 2017
Robert une somme de 1 000 euros à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
documents comptables soumis à la Cour et au débat contradictoire ", Robert X... entend faire rejuger sur le montant de la prestation compensatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd18
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Monsieur Robert X...a interjeté appel à l'encontre ce jugement le 8 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec95
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Par déclaration du 31 janvier 2011, Robert X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
L a société Robert Azur Poele fait également grief à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89958
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Robert Z... ... 59135 WALLERS Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) susbtitué par Me AVELINE CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa54fc601f083189916f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
& Roberts confiant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfc
21 février 2008
21 février 2008
Robert X... de l'intégralité de ses demandes, condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89858
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Qu'il en va de même du tableau des heures supplémentaires établi et versé aux débats par Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
22 avril 2014
Robert X..., ni des parties intimées. Les demandes sur ce fondement seront rejetées. Succombant au principal de son appel, M. Robert X...sera tenu au paiement des dépens d'appel.
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 17/18814 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBK6P Ordonnance n° 2024/M158 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee35
12 octobre 2011
12 octobre 2011
pas à la réalité de l'exécution de la mission mais, selon les aveux de la société Robert Half International elle même, à une période d'essai.
Source officielleRéférés Premier Président
65b36c078c0355000835f6ba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de l'article 700 du code de procédure civile; condamné la SAS ROBERT GAULTIER aux dépens, en ceux compris les frais de la saisie.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
Source officiellePage 5 sur 380