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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
615e0d13c25a97f0381f4b98
11 décembre 2014
11 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 décembre 2014 N° 2014/581 Rôle N° 12/12166 SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER C/ [H]
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
FAITS Mme Danielle X..., née le 19 juin 1950 a été embauchée par la société Standyr, société appartenant au groupe Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER, ci-après désignée, société LBV Yves ROCHER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de61676b73dd81b97192
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae143
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae145
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b48e
19 février 2008
19 février 2008
La société Etablissements Rocher et Maître X..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Rocher, ont interjeté appel de cette décision contre la société AVI, AGS
Source officielleChambre 3 A
6350e49a42150aadff23da8d
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Cette saisie a été dénoncée à la Sas Des Roches par acte d'huissier du 29 avril 2021.
Source officielle1ère Chambre civile
64019e33546e3305deed5d59
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société Roche Fontaine est appelante de cette décision.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
626b8175d1fb03057d9a514c
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00391_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
rouges qui étaient exposés au risque de chutes de rochers, ces travaux présentant ainsi le caractère de travaux d'intérêt collectif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d6
7 décembre 2016
7 décembre 2016
G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd87
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.
Source officielleChambre Sociale
615e0e2cc25a97f0381f52fb
3 juin 2014
3 juin 2014
, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163e588578519f70b5eba82
19 novembre 2009
19 novembre 2009
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES DÉFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] [Adresse 2]
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03dc4
20 mars 2015
20 mars 2015
, -Prononcer la nullité du contrat de gérance, -Analyser la rupture par la société Yves ROCHER comme un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse , -Condamner la société Yves ROCHER à lui payer
Source officielleAvis
CADA:20165193
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Vaucluse à sa demande de copie des documents suivants : 1) le courrier du maire de Pertuis en date du 3 septembre 2014 traitant des exercices de sécurité incendie au sein de l'EHPAD Résidence Saint-Roch
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956b
4 juillet 2007
4 juillet 2007
IG/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 04 JUILLET 2007 ARRET N AFFAIRE N : 06/02987 AFFAIRE : GAEC DES ROCHES C/ S.C.I.
Source officielleChambre commerciale
67061e43fde28ee4207111d5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.
Source officielleChambre A - Commerciale
69df2697cdc6046d47485fae
14 avril 2026
14 avril 2026
Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.
Source officiellePage 5 sur 228