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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
692ac7b7afcd9ba2a7397d11
27 novembre 2025
Elle ajoute que la fiche de colloque médico administrative retenait 'Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par IRM'.
Pôle 6 - Chambre 12
5fd9bd5e824c11b3b347fd5b
29 novembre 2019
Il présentait une contusion de l'épaule gauche (en fait, l'épaule droite) avec pathologie de la coiffe des rotateurs et a été déclaré consolidé par la caisse le 21 juin 2014.
Protection sociale
5fdb46eac69ff624d078a290
26 mars 2019
Le 4 juin 2011, Monsieur [L] a déclaré une maladie professionnelle du tableau n° 57, sur la base d'un certificat médical initial du 3 mai 2011 faisant état de : 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs
Chambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe07d
13 août 2024
Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Chambre 1-1
69fad885cdc6046d47c0e6eb
5 mai 2026
personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Laurent ROTGÉ
Cour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88855
28 septembre 2006
C/ Roger Y... Simone Z... épouse Y...
Chambre Sociale
64b0ec2fcc47fa05db2fc508
13 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
4ème Chambre Section 3
69e1c457cdc6046d47889e2d
16 avril 2026
Le certificat médical initial du 15 novembre 2019 mentionne une douleur post traumatique à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
Le 22 juillet 2000, la SCP ROUGE-MENGELLE, huissiers de justice a dressé un procès- verbal établissant que la production florale sulfatée par le stagiaire avait complètement séché.
627df9770d41e0057d43e774
11 mai 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS
Chambre sociale
6a0feab4cdc6046d47880b56
21 mai 2026
Le 8 juin 2021, la CPAM a pris en charge la maladie «'rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche'» inscrite au tableau n° 57 des maladies professionnelles relatif aux « affections périarticulaires
6610e5f374ef9f00086f6726
5 avril 2024
avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ainsi que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM.
6610e5f374ef9f00086f6728
643a42ecd83dbd04f5fb2b88
14 avril 2023
droite' et d'une 'rupture distale de la coiffe des rotateurs gauche'.
5e Chambre
5fd9c326b33cd9ba26fc797f
28 novembre 2019
Le certificat médical initial du 13 mars 2015 faisait état d'une 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante + enthésopathie coiffe des rotateurs droite'.
Chambre 4 SB
6a0ff624cdc6046d4789f0a8
Par décision du 24 août 2018, la caisse, après instruction, a pris en charge l'affection au titre d'une " rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ", tableau n° 57A..
8ème Ch Prud'homale
6707704181e733ee2698309b
9 octobre 2024
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°413 N° RG 21/03870 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RYSV Mme [E] [Z] C/ Association CROIX ROUGE FRANCAISE Confirmation Copie
6253c8d3bd3db21cbdd865fc
8 janvier 2003
Aide juridictionnelle RG N : 01/00446 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du huit Janvier deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre
6253c8d3bd3db21cbdd8660d
des intérêts au taux de 5% prévu par la CMR à compter du 28 septembre 1995 et jusqu'au jour du complet paiement , cette date correspondant à celle de la lettre d'accord de la société TRANSPORTS ROTGER
Chambre 2 A
69d74513cdc6046d479c94cc
8 avril 2026
[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,
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