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10 559 résultats pour « Rotger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7b7afcd9ba2a7397d11

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle ajoute que la fiche de colloque médico administrative retenait 'Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par IRM'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9bd5e824c11b3b347fd5b

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

Il présentait une contusion de l'épaule gauche (en fait, l'épaule droite) avec pathologie de la coiffe des rotateurs et a été déclaré consolidé par la caisse le 21 juin 2014.

Source officielle
CA

Protection sociale

5fdb46eac69ff624d078a290

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Le 4 juin 2011, Monsieur [L] a déclaré une maladie professionnelle du tableau n° 57, sur la base d'un certificat médical initial du 3 mai 2011 faisant état de : 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66bc4890a5822c82a7cbe07d

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Laurent ROTGÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88855

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

C/ Roger Y... Simone Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2fcc47fa05db2fc508

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c457cdc6046d47889e2d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le certificat médical initial du 15 novembre 2019 mentionne une douleur post traumatique à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867ce

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

Le 22 juillet 2000, la SCP ROUGE-MENGELLE, huissiers de justice a dressé un procès- verbal établissant que la production florale sulfatée par le stagiaire avait complètement séché.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627df9770d41e0057d43e774

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0feab4cdc6046d47880b56

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 8 juin 2021, la CPAM a pris en charge la maladie «'rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche'» inscrite au tableau n° 57 des maladies professionnelles relatif aux « affections périarticulaires

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6726

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ainsi que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6728

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ainsi que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643a42ecd83dbd04f5fb2b88

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

droite' et d'une 'rupture distale de la coiffe des rotateurs gauche'.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9c326b33cd9ba26fc797f

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Le certificat médical initial du 13 mars 2015 faisait état d'une 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante + enthésopathie coiffe des rotateurs droite'.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a0ff624cdc6046d4789f0a8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par décision du 24 août 2018, la caisse, après instruction, a pris en charge l'affection au titre d'une " rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ", tableau n° 57A..

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6707704181e733ee2698309b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°413 N° RG 21/03870 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RYSV Mme [E] [Z] C/ Association CROIX ROUGE FRANCAISE Confirmation Copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fc

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Aide juridictionnelle RG N : 01/00446 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du huit Janvier deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd8660d

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

des intérêts au taux de 5% prévu par la CMR à compter du 28 septembre 1995 et jusqu'au jour du complet paiement , cette date correspondant à celle de la lettre d'accord de la société TRANSPORTS ROTGER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,

Source officielle

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