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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63104b6e4709e24f13d5538e
30 août 2022
30 août 2022
La société Aracil & Fils, assurée auprès de la SA Sagena, a réalisé le lot menuiseries intérieures et extérieures.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63f9b554bd216005deac8346
9 janvier 2023
9 janvier 2023
avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉES [2] Représentée par Mme [P] [I] dûment mandatée S.A. [3] Ayant pour avocat Me Emmanuelle SAPENE
Source officielleChambre 1-7
6a1fc133cdc6046d47ea4915
2 juin 2026
2 juin 2026
[T] [E] Représentant : Me Soraya SLIMANI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [T] Mme [W] [T] SA SMA, anciennement SAGENA, Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau
Source officielle1ère ch. civile
627ca8ae4781dc057dee7d3d
11 mai 2022
11 mai 2022
[K] [T] et son assureur la Sa Sagena, la Sarl Lb2c, M. [N] [M], la Sa Axa France Iard et M. [I] [W].
Source officielleConseil
CADA:20160188
4 février 2016
4 février 2016
par ailleurs engagés comme sapeurs-pompiers volontaires, dite « liste des doubles statuts ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad2b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
La MACIF a alors assigné devant le Tribunal de grande instance de Paris, la SAS DWG, la SAGENA, la société SATO, AXA et AGC VERTAL.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc2f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SADEVA à payer à Mme [T] [C] veuve [I], M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6bf
22 avril 2024
22 avril 2024
Sont intervenues aux opérations de construction : - la société De Luca BTP, assurée auprès des sociétés SMABTP et Sagena, chargée du lot gros 'uvre (démolition, terrassement, maçonnerie, gros 'uvre,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Monsieur Fernando Yc/SA SMA SA
5fde1f318cff0ebc2c835240
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Y..., la société SF CONSTRUCTIONS et la SAGENA dans l'instance d'appel en cours.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1df
19 juin 2008
19 juin 2008
La société VULCANO SADECA a adressé à cette juridiction une demande de renvoi reçue le 18 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945ed
24 juin 2019
24 juin 2019
. & Associés, avocat au barreau de Rennes, a assuré la défense de plusieurs salariés de la société Sabena Technics dont Monsieur D... O... devant le conseil des prud'hommes de Saint Malo.
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
3 avril 2023
La société MSVF était assurée auprès de la société SARENA, aux droits de laquelle vient la société SMA. La réception est intervenue le 27 février 2003. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c6
27 janvier 2015
27 janvier 2015
C/ Société SADEFA INDUSTRIES Me Christophe Y... es qualité de représentant des créanciers de la Société SADEFA INDUSTRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE FONDS D'INDEMNISATION
Source officielleChambre Civile
642fb68acece1704f574774e
6 avril 2023
6 avril 2023
La SARL Art Terrasse fait grief à la SACENC de maintenir ses demandes en paiement assises sur une assiette non contractuelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd2
10 mai 2011
10 mai 2011
La société SEMCODA a souscrit une assurance dommages-ouvrage auprès de la SA SAGENA.
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
SMA(ANCIENNEMENT SAGENA) Société DE DROIT AMERICAIN EDSA Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD Me Emmanuelle PLAN Me Sylvie CAMPOCASSO Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Françoise
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e9680e
16 décembre 2015
16 décembre 2015
SA SMA VENANT AU DROIT DE SA SAGENA Assureur du cabinet ADAM pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 19] [Adresse 22] Représentée par Me Sarra JOUGLA YGOUF, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bdbcdc6046d47825f9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et en ce que le liquidateur de la société Sabella est intervenu volontairement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629bc7eaaf44d62f53e9d9
14 septembre 2012
14 septembre 2012
GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) assistée de Me Alain de ANGELIS, avocat au barreau de Marseille Société SMABTP ayant son siège social [Adresse 3] SA SAGENA
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc7b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[S] [G], chauffeur-livreur salarié de la société Rozier a été chargé de livrer des plaques de tôles de 1,5 m sur 3 à la société Sadela Industrie.
Source officiellePage 5 sur 30
SARL LUCEY-SAPENAY
21/10/2025
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SOCIETE CIVILE LE SAPENAY 1er
12/08/2025
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SARL LUCEY-SAPENAY
08/08/2025
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LE SAPENAY
20/03/2025
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SAPENA, José, SAPENA (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14/02/2025
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