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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b83
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Assisté sur l'audience par Me Catherine LAFITTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 INTIMÉS Monsieur Nicolas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Schaefer, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
686611d3957d68b57534e2a6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
appel d'un Jugement du 03 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° DEMANDEUR À LA REQUÊTE Madame [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine SCHLEEF
Source officielleChambre sociale-2ème sect
662b43cafe25450008314920
25 avril 2024
25 avril 2024
[Y] ET FILS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michèle SCHAEFER, avocate au barreau de NANCY Avons,
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de47676b73dd81b96fc8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Jugement du 09 Mai 2022 - tribunal judiciaire de Paris - 9ème chambre 1ère section - RG n°19/00595 APPELANT Monsieur [G] [M] [L] [Adresse 5] [Localité 17] Représenté par Me Catherine SCHLEEF
Source officielle6e chambre
63ca43529066fd7c90fc29af
19 janvier 2023
19 janvier 2023
mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : RE N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine SCHLEEF
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02908_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 juin 2025, la société SAS Alma FRC, représentée par Me Schiele, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, 2°) de prononcer,
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de61676b73dd81b97192
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LES TROIS ROCHERS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anissa MEKKAS substituant Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 S.C.C.V
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c2263
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[H] [I] [Y] [U] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Ayant pour avocat plaidant Me Clarisse MASSALOUX
Source officielle16e chambre
60328b18c877e5be9d373759
11 janvier 2018
11 janvier 2018
1] [Adresse 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20170320 Représentant : Me Wilfried SCHAEFFER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01485_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 juin 2022, M. et Mme A, représentés par Me Julien Schaeffer, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 du jugement du 7 avril 2022 en
Source officielle1ere Chambre
642e63cc826f3a04f5216838
4 avril 2023
4 avril 2023
substance que': la dénonce de leur contestation a été faite régulièrement à l'huissier poursuivant , la SARL Exact ayant été créée en 2020, par le regroupement de plus études dont celle de la SCP Schaeffer
Source officielle5e Chambre
626248adb1a50c277d4c5d9c
21 avril 2022
21 avril 2022
I] [J] C/ CPAM 95 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Pôle social du TJ de VAL D'OISE (PONTOISE) Copies exécutoires délivrées à : Me Catherine SCHLEEF
Source officielleContestations Honoraires
6349006c63d497adffda42b2
10 octobre 2022
10 octobre 2022
SSI SCHAEFER [Adresse 3] [Localité 15] S.A.S.
Source officielleAvis
CADA:20155083
19 novembre 2015
19 novembre 2015
de Castelnau-le-Lez à sa demande de copie des documents suivants : 1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil municipal n° 10 du 28 février 2011 relative à la désignation de la SCP SCHEUER-VERNHET
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00454_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er février 2023, Mme A, représentée par Me Schaeffer, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal administratif ; 2
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616409141826438d67225b60
21 janvier 2010
21 janvier 2010
présente lors des débats ; Après avoir entendu à l'audience publique du 05 novembre 2009 : - Monsieur David [G] [Adresse 2] GRAND - BRETAGNE Elisant domicile au cabinet de Maître Pascal SCHIELE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02257_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 juillet 2019, 12 août 2019, 9 novembre 2021, 15 décembre 2021 et 30 août 2022, la commune de Phalsbourg, représentée par Me Schaeffer
Source officielle19e chambre
5fd94b23cc6841330de47102
4 mars 2020
4 mars 2020
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : AD N° RG : 16/00223 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sabine CORDESSE Me Catherine SCHLEEF
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8554f
14 février 2001
14 février 2001
AMAR substituant Me CATALA Avocat à la Cour R 183 COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Délibéré : Président : Madame PERONY Conseillers : Monsieur CLAVIERE- SCHIELE
Source officiellePage 5 sur 17