Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
627df67c0d41e0057d43e084
12 mai 2022
12 mai 2022
Il ne fait donc autant d'aucun doute que le CIPEN à la propriété intellectuelle exclusive de la plate-forme 'schoool'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032a723b6157f1f1ae02a43
13 décembre 2017
13 décembre 2017
World Star International, Universal English, Main Street, Top Learning, Easy Learning, Franchinvest, Clé Anglaise, Success Story, Success Story Le Mans, Glaform, Eclade Esole, Esole, Avignon English School
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd8715583a117803a272c46
14 décembre 2020
14 décembre 2020
La SCOF eelle-même propriétaire de deux biens immobiliers sis à [Adresse 9], cadastrés section CN n° [Cadastre 2].
Source officielleRETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b47b
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle SCHOLL
Source officielleRETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b47d
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle SCHOLL
Source officielleRETENTIONS
6778cf0751d7dea0bca2b481
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle SCHOLL
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c21
1 octobre 2003
1 octobre 2003
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt Président : : Monsieur X..., Monsieur Y..., DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur SCHONN
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00631_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Ayant intégré un master au sein du Programme Grande école de l’École de commerce Brest Business School (BBS) en cours d’année universitaire, il n’a validé sa première année de master qu’en 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b6c
8 octobre 1998
8 octobre 1998
Civile, la partie ayant été régulièrement convoquée par le greffier, par lettre recommandée avec accusé de réception reçue le 3 juillet 1998 En présence du Ministère Public, représenté par Mr SCHONN
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676111c173dff6a7933652
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Association [5] C/ [8] Sur appel d'un jugement du pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 21 Mai 2024 N° RG : 21/00354 Copie certifiée conforme à : - RELAIS MINI SCHOOLS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02038_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B a sollicité le renouvellement de son titre de séjour en se prévalant de son inscription en deuxième année de l'école de commerce et de management PPA Business School à Toulouse pour l'année 2023/2024
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa277a93c03b9907d847
23 octobre 2019
23 octobre 2019
avocat au barreau de PARIS, toque : P0441, avocat plaidant substitué par Me Nicolas PCHIBICH de la SCP BLATTER SEYNAEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0441, avocat plaidant SCI SCHOLER
Source officielleRETENTIONS
67777daf37d114ca7b851544
2 janvier 2025
2 janvier 2025
C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle SCHOLL
Source officielleRETENTIONS
69d89ba0cdc6046d47bc8dc9
8 avril 2026
8 avril 2026
[T] C/ [G] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle SCHOLL
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01633_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Ce dernier échec l'a conduit à se réorienter à nouveau vers un bachelor en marketing à la PPA Business School, formation qu'il a intégré en troisième année, entraînant ainsi un retard total dans ses études
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00834_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
réalisées en exécution du lot n° 1 du marché public de travaux conclu avec la Chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence pour l'extension et la rénovation de l'école de management Kedge Business School
Source officielle3ème chambre (formation à 5)
DCA_22BX00745_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A l'issue de cette formation, il a été admis, sur concours, en 3ème année " pré master " du programme grandes Ecoles de la Kedge Business School de Bordeaux au titre de l'année universitaire 2019-2020.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01048_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Elle a sollicité, le 27 septembre 2023, le renouvellement de son titre de séjour en qualité d'étudiante en faisant valoir une inscription dans une formation au sein de l'" EBM Business School ".
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb2d42ff6dd50355194eeb
2 avril 2019
2 avril 2019
[Q] fondateur et président de SCHOONER CAPITAL LLC né le [Date naissance 1] 1936 chez SCHOONER CAPITAL LLC [Adresse 1], [Adresse 1], [Adresse 1] (ETATS-UNIS) représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00729_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
notamment, des termes mêmes de l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 20 juin 2023, que ce dernier a relevé, notamment, que la requérante, n'avait pas obtenu le master de l'école Kedge business school
Source officiellePage 5 sur 31
SCHOOFS, Nicole Gerarda Hendrika Petronella
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
30/04/2026
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SCHOOFS, nicole, gerarda, hendrika, petronella
23/10/2025
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SCP VANESSA COLLIN & EMILIE SCHOOF
30/08/2022
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Jjuaa, Schoofs, Malaïka Lucie Cathy
02/08/2022
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HARICOCO, SCHOOFS, Nicole
14/06/2022
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