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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
671b35bb2edfb0b58c05f116
24 octobre 2024
24 octobre 2024
intérieur électro chrome sans cadre ; - Aide au stationnement avant ; - Prise USB dans l'accoudoir central ; - Système audio sur tablette tactile 10,3'' HD 8HP ; - DS CONNECT NAV avec Mirror Screen
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c317
10 juin 2008
10 juin 2008
l'urbanisme ; Qu'enfin, la communication des factures n'a aucun intérêt étant précisé que Monsieur X... a eu connaissance du recollement et sait que les travaux de VRD ont été réalisés par l'entreprise SCREG
Source officielleChambre sociale
5fd9ac280aab6fa0a2dc2a49
12 décembre 2019
12 décembre 2019
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS COLAS SUD OUEST venant aux droits de la Société SCREG SUD OUEST [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître GEVAERT de la SCP PEROL, RAYMOND
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64437ba9823e6dd0f8bf8072
21 avril 2023
21 avril 2023
dénommée SCP JUSOT GIRAY LUZU TOKINER DUPARC, office notarial, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 13] SCP SCREEB
Source officielleAttributions PP
69d0a1a9cdc6046d4710f3c5
3 avril 2026
3 avril 2026
Ces éléments sont corroborés par les éléments médicaux et notamment le dernier certificat médical de situation du 30 mars dernier qui indique : Monsieur [R] a été réintégré en SSCRE suite à l'absence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
633e705bf8faf13e2e973eba
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La société conteste le redressement en ce qui concerne le City Kart, le trophée de golf, le Rotary, la licence FFV- challenge Screg et le bowling de [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df5
8 mars 2007
8 mars 2007
alors que les autres héritiers (sauf Monsieur Michel X...) n'ont reçu que 778,65 euros, -à Madame B...et Monsieur Jean-Luc X... de justifier des biens vendus par l'intermédiaire de l'Etude CHENU et SCRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffaa
4 décembre 2012
4 décembre 2012
recherché-vainement-une solution de reclassement personnalisée et adaptée aux conclusions du médecin du travail, et ce tant en interne qu'auprès des sociétés du groupe auquel il appartient, soit les sociétés Scarev
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616355d8bf1fa7f870d2a081
25 mai 2011
25 mai 2011
Eurosyntec en qualité de cadre commercial, (statut cadre, position B 1-1, coefficient 90) au terme d'un contrat à durée indéterminée à compter du 25 mars 1991, puis a été muté au sein de la société Screg
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f24
26 janvier 2007
26 janvier 2007
le suivi des comptabilités des sociétés SRME (société Rhodanienne de Matériaux enrobés) et ELE 5enrobés Lyon EST), sociétés dans lesquelles nous sommes en partenariat avec les sociétés COLAS, APPIA, SCREG
Source officielleChambre des Urgences
66ff85c1a4ff9ec259c097da
2 octobre 2024
2 octobre 2024
», à la société Assistance Étanchéité, assurée auprès de la SMA BTP au titre du lot « étanchéité », à la société CPS, assurée auprès de la MAAF au titre du lot « plomberie/sanitaire », à la société Screg
Source officielle4e Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c855
5 novembre 2013
5 novembre 2013
toute la longueur même s'il n'est pas goudronné sur toute sa largeur à certains endroits et rappeler aux époux [P] qu'ils ont obligation d'entretien qu'ils ne contestent d'ailleurs pas (c.f. facture Screg
Source officielleChambre-1 civile et com.
69facdc8cdc6046d47bee1cc
5 mai 2026
5 mai 2026
[S] [I] et ses sociétés, à savoir l'EARL [I] [S], la SCEV [I] [K] et [N] et la société Champagne [I]-[D], ne pourront plus désormais accéder ou disposer de droits concernant les parcelles appartenant à
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd7019272
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[B] [K] et ses sociétés, à savoir l'EARL [K] [B], la SCEV [K] [D] et [W] et la société [Localité 12] [K]-[Z], ne pourront plus désormais accéder ou disposer de droits concernant les parcelles appartenant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb092a57405de331612
25 janvier 2023
25 janvier 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [I] [D], né en 1964, a été engagé en qualité d'ouvrier maçon par la société SCREG Sud-Ouest, par contrat de travail à durée indéterminée à compter
Source officielle19e chambre
6034a60c70ec979225c6cce8
26 octobre 2016
26 octobre 2016
ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Mohamed EL GOUZI EXPOSÉ DU LITIGE : Par contrat à durée indéterminée à effet du 25 avril 1988, Mme [U] [H] a été engagée par la société SCREP
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
B, les sociétés Socotec construction et Colas France, venant aux droits de la société SCREG Sud-Est, à lui verser la somme de 23 100 euros toutes taxes comprises au titre du désordre n° 2.
Source officielle4ème Chambre
69f43770cdc6046d472d322c
30 avril 2026
30 avril 2026
graphiques, visa, direction de l'exécution des travaux et assistance aux opérations de réception ; - le devis de la société MCM 85 porte sur des travaux de terrassement et sur le montage de bâtiments SCREB
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603393a702a1e34875d2982d
18 mai 2017
18 mai 2017
la faute commise par application des dispositions de l'article 1240 du code civil, ancien article 1382, la démolition comme la reconstruction devant être mises à leur charge selon devis de la société SCREG
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
d'évacuation, démolition et stockage en place des vestiges de fond et dans la noue centrale, facture du 28 /2/2008 pour un montant total de 200 247,09 € TTC, - trois factures émanant de la société SCREG
Source officiellePage 5 sur 7