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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbe3c580b41c043427dce8
18 janvier 2019
18 janvier 2019
Cette exécution déloyale ici alléguée est indubitablement établie, et elle a causé à Sébastien X... un préjudice certain dont la cour dispose d'éléments suffisants pour évaluer la juste réparation à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee51
23 novembre 2011
23 novembre 2011
. : 10/05519 SARL DIAS CONSTRUCTION C/ Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Ducamp et la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guilbert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman en date du 27 janvier 2017 demandant à la Cour de : - vu l'article 1382 du code civil ; - infirmer
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65d
4 novembre 2008
4 novembre 2008
La Cour précisera donc, en l'absence de recours formé par la CPAM, que c'est la somme de 4. 511, 85 € qui sera versée à Sébastien B... à ce titre.
Source officielle2ème chambre section A
642fb688cece1704f574773e
6 avril 2023
6 avril 2023
EXPRO, JCP de NIMES en date du 06 Avril 2022, N°21/00699 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.
Source officielleSociale E salle 4
5fdcbfcb7d22902b79e387a8
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Notifié à l'assuré le 6 juillet 2015, ce jugement a fait l'objet d'un appel de sa part par courrier de son avocat expédié au greffe de la Cour le 31 juillet 2015.
Source officielleChambre 1-1
695e404375782d5f0611ce2f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/16058 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNSX Ordonnance n° 2026/M003 SCI E.GOLF PARK Représentant : Me Sébastien BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bc
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Au cours de la vie commune, Madame E... a constitué avec Monsieur Sébastien C..., fils de son époux, la SCI "[...]", chacun des associés étant propriétaire de 500 des 1.000 parts sociales d'une valeur
Source officielleChambre civile Section 1
65e2cf3d96956c000862c87b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[P], [N], [L] [H] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 14] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme [A], [V], [J] [H]
Source officielleSociale B salle 1
62c52968a2c423637907975d
29 avril 2022
29 avril 2022
Par ses dernières conclusions transmises au greffe par voie électronique le 23 novembre 2020, la SELURL Depreux Sébastien, ès qualités, demande à la cour de : -confirmer le jugement déféré sauf en ce
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c341
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Jean-Sébastien COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 26 SEPTEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal de police de LESPARRE
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Cie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Sébastien X... né le 30 Septembre 1977 à AVIGNON (84000
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc42
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Sébastien X... demande à la cour : - de confirmer le jugement entrepris en ses dispositions relatives au non respect du droit au DIF, aux dépens et aux frais irrépétibles et en ce qu'il a rejeté la demande
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " demandent à la cour, sur le fondement de l'article R. 811-17 du code de justice administrative, de prononcer le sursis à exécution
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031f0b8309c562936bb0026
31 mai 2018
31 mai 2018
Sébastien X... et à M.
Source officielle15e Chambre A
6033cb72812a357d928f63f7
30 mars 2017
30 mars 2017
représentée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0c9
16 avril 2025
16 avril 2025
DBVN-V-B7J-HGLM (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 15 avril 2025 à 12h11 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ec9
14 janvier 2015
14 janvier 2015
L'appel Par courrier du 06 octobre 2014 reçu au greffe de la cour d'appel de Saint-Denis le 08 octobre 2014, Monsieur X... Sébastien et Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Sébastien F... - né le 5.5.1970 ... - 03410 DOMERAT Représentant : Me Sébastien E... (avoué à la Cour) - Représentant : Me Michel G...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01721_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 juin 2023, 27 mars et 23 avril 2024, M.
Source officiellePage 5 sur 147