CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

305 résultats pour « Sefolar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fd968dd50e39d548d4b8012

Appel

6 février 2020

6 février 2020

A cette occasion, ont été désignés en qualité de mandataires liquidateurs Maître [T] [Z] et la SELAS MJS Partners.

Source officielle

Page 5 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SEFOLAR, Hakan

SIREN 802317248Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/06/2022

Voir →

Modifications diverses

POLYGONE.P, SITBON, Roselyne, SEFOLAR

SIREN 890863665GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

16/06/2021

Voir →

Créations

POLYGONE.P, SITBON, Roselyne, SEFOLAR

SIREN 890863665GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

17/11/2020

Voir →

Modifications diverses

IMBERT, Christine, Fernande, SEFOLAR

SIREN 347803850GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

11/04/2019

Voir →

Créations

SEFOLAR, Hakan

SIREN 802317248GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

30/05/2014

Voir →

CA

Chambre Prud'homale

69256202bbc24b0cc5e20214

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sébastien ECHEZAR de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256034bbc24b0cc5e1e011

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sébastien ECHEZAR de la SELAS

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9d5845a23d20feb06e4de

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SELAS ALLIANCE, ) Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 23 Mai 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01174 Expéditions exécutoires

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0a8cdc6046d47d98ec5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La SELAS MJS Partners a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan, tandis que la SELAS BMA administrateurs judiciaires a été nommée en tant qu'administrateur provisoire.

Source officielle
CA

2ème chambre

69e3113ccdc6046d47a74f88

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

HEXAGON METROLOGY SELAS EGIDE Notifiée par RPVA le : 1 ccc à Me [Localité 1] 1 ccc à Me ZOUANIA SIMEON REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Adresse 1] Société anonyme à Conseil d'administration, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Christine LHUSSIER de la SELAS

Source officielle
CA

2ème Chambre B

6a226271cdc6046d473929da

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

LYON, toque : 1373 INTIME DANS LE RG : 24/05481 : Mme [P] [R] [B] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (69) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alban JARS de la SELAS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe9b9cdc6046d4787f238

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE : Société [1] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Christophe GOURET de la SELAS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01239_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

qui a révélé que Mme B s'est vu délivrer un visa par les autorités portugaises, le 10 janvier 2020, pour une durée de validité de 44 jours entre le 20 janvier et le 4 mars 2020, sous l'identité de Sefora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863cb

Appel

21 août 2002

21 août 2002

astreinte de 500 francs par jour à compter de la signification de la présente ordonnance, la communication à la S.A JORIANE et à Me GUGUEN, ès-qualités, des polices d'assurance souscrites par la société SECOIA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1b61cdc6046d47aff3e4

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

- Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 28 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-95232 S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Nadia BOUMEDIENE de la SELAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a2265e4cdc6046d47397446

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

RECTIFICATION ET : INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Me Wilfried POLAERT de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfb4cdc6046d47bf54d5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

représentée par son président, la société ALTICE BLUE TWO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sylvain JUSTIER de la SELAS

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78e6cdc6046d477530fc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La SELAS [O] et associés sollicite de voir : - dire la SELAS [O] et associés bien fondée en ses écritures, A titre principal : - infirmer l'ordonnance de taxation rendue par M. le bâtonnier d'Amiens

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e35b983146e04f531ec00

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[R] [S] a été embauché par la société SECOBA le 7 janvier 2002 en qualité d'étanchéiste, la convention collective nationale des entreprises de travaux publics étant applicable à la relation de travail.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2e39dcdc6046d470c29fa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Mandataire liquidateur [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Natalia SANDBERG de l'AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Me [J] [F] (SELAS

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210f97cdc6046d4709c22c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

MASQUELIER-CUERVO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [W], décédée le [Date décès 1] 2023 Représentant : Me Philippe CAMPOLO de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e724

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

l'égard de celle-ci, et les manquements constatés justifient par leur gravité et leur durée le prononcé de la résiliation du contrat de travail de madame Christine Y..., aux torts de son employeur la sefala

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d9da9fcdc6046d47d91df6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Maître [V] [Z], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société AERACCESS, Société par actions simplifiée immatriculée au RCS d'Evry sous le n° 807 453 972, représentée par Me Julie MOLINIE de la SELAS

Source officielle