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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-2
6789fa550c7dc206c9eb7f23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ordonnance n° 2025/M11 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [V] [P] épouse [C] agissant en qualité de réprésentante légale de [X] [K] [C] né le 03.03.2015 à [Localité 6] (ALGÉRIE) Représentant : Me Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e2
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/009754 du 16/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b2
29 juin 2015
29 juin 2015
Madame Séverine X... et son curateur, l'UDAF de la Haute Vienne, ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 27 août 2014. M.
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MATTHIEU GODART, SÉVERINE DEMIERRE-BERNARD, EMMANUEL VERNIER ET RACHEL DUPUIS - BERNARD NOTAIRES expédition et
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d7
25 avril 2023
25 avril 2023
Nathalie PIGNON,magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, [V] [X], ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67f1
25 avril 2023
25 avril 2023
Nathalie PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, [Y] [F], ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfae9c17ddd969ec6242
10 août 2023
10 août 2023
Nathalie PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, [L] [K], ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a32ae73470041cef8c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caab
24 juin 2010
24 juin 2010
- signé par Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller, par suite d'un empêchement du président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par
Source officielle5ème Chambre
67ef68cb6b85edc07d345514
3 avril 2025
3 avril 2025
au barreau de RENNES - N° du dossier 20241091 (bénéficie d'une aide juridictionnelle numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ) INTIMES [T] [J] épouse [S] Représentée par Me Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f859
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Séverine Y... M. Baroudi Z...
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-NBE4 ----------------------- S.C.I. TELEMAQUEc/Société DSMB
63c10573bf9fd47c90a1370a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine
Source officielleETRANGERS
62fdd615c40462c563c35243
16 août 2022
16 août 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [Z] [O] né le 24 Octobre 2000 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15/08/2022 à 10 h 43 par courriel, par Me Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f148df9b8685d8d068b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Franck Y..., Mme Séverine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30c
10 juillet 2008
10 juillet 2008
LAVAL-LUEGER ARRÊT du : 10 JUILLET 2008 N° RG : 07 / 00914 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 03 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Madame Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd79
3 juillet 2008
3 juillet 2008
ès qualités d'héritière de : 1- Madame Jacqueline Gabrielle C... veuve A..., décédée 2- Monsieur René A..., décédé ayant agi tous deux en qualité d'héritiers de Monsieur Séverin D...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616323193dbed56e5e2c2f87
30 janvier 2012
30 janvier 2012
1 ARRÊT DU 30/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/02310 Jugement (N° 09/03176) rendu le 08 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE REF : MZ/VD APPELANTE SAS SEVERINI
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a592364a383b77474f2
23 avril 2025
23 avril 2025
ATALIAN PROPRETE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège,représentée par Me Séverine HOUARD-BREDON, avocat au barreau de PARIS, Vu les conclusions, reçues
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91372
24 mars 2014
24 mars 2014
APPELANTE Mademoiselle Séverine X... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par M. Ernest Y...
Source officiellePage 5 sur 306
HAUTBOUT, Séverine, Francoise, Ghyslaine
29/07/2026
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Darras, Pauline Murielle Séverine, Beun
28/07/2026
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burot, séverine
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
28/07/2026
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DELAVAL, Séverine, GELOT
28/07/2026
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PAROT, Séverine, PERRIER
28/07/2026
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