CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

105 résultats pour « Simone Brunet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d69

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Monique, le 13 Février 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles ; - Maître R... loco Maître BRUNET, au nom de Monsieur P...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63465962c024d1adffef7684

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Catherine BRUNET

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53ac601f08318991653

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

par le tribunal judiciaire d'Arras APPELANTE L'association Action santé travail pris en la personne de son représentant légal ayant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier Brunet

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e07797cdc6046d4769ade1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1re Chambre A

60377e04d039cd59637458c6

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 2] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Dominique BRUNEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

686f4e3e334d55acd19f1e38

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

par Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA, et par Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame [S] [U] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Géraldine SIMONI

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6a0ea190cdc6046d4766a7e4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

] [H] né le 12 octobre 1972 à [Localité 2] (Corse) [Localité 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Simon

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6364bb85e405357f749ea9b4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Béthune APPELANTS Monsieur [R] [G] [Adresse 2] Madame [O] [X] épouse [G] née le 29 Avril 1961 - de nationalité Française [Adresse 2] Comparants en personne Représentés par Me Xavier Brunet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53ac601f08318991651

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

tribunal judiciaire d'Arras APPELANTE L'Association Action santé travail prise en la personne de son président ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier Brunet

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6438f1c1a942a604f5e9316d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le 18 Février 1932 à SAINT MANDRIER,, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Dorothée BRUNET

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba6b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par déclaration formée par voie électronique le 14 décembre 2022 à 20h40, la CIPAV, représentée par Me Brunet-Richou, a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60361a04dc4f827dedac5d20

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

barreau de PARIS, substitué par Me Julie MOLINIE, collaboratrice COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Sandrine DELATTRE, Conseiller Philippe BRUNEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e525

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

INTIMÉE ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et la SCP BRANGET-PERRIGUEY-TOURNIER-BELLARD-MAYER pour avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba69

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par déclaration formée par voie électronique le 14 décembre 2022 à 20h10, la CIPAV, représentée par Me Brunet-Richou, a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba6d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par déclaration formée par voie électronique le 14 décembre 2022 à 18h24, la CIPAV, représentée par Me Brunet-Richou, a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60338c9a6ebade3f98bb4397

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

numéro 383 157 310 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Assistée de Me Simon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7721

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre Madame Catherine BRUNET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3325e2fbe7c9004385b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ALLIANZ IARD recherchée en qualité d'assureur de la société MILINT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0125 SA CRAUNOT représentée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

653ca6ab83c9498318209da7

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle