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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790e
12 mai 2005
L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.
6253c95abd3db21cbdd8807b
16 mars 2006
Y..., FAITS ET PROCEDURE : La société SIMONE PERELE a confié à la SA TRANSPORTS GRAVELEAU l'acheminement de 150 colis de lingerie d'un poids de 1.498,40 kgs depuis RABAT au MAROC à destination de
Pôle 5 - Chambre 8
6162ec216c9bddc8258475a8
13 décembre 2011
Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume MIGAUD, avocat au barreau de VAL DE MARNE, PC 129 INTIMEES SARL ANNE GENIN ET MARC SIMON
Pôle 6 - Chambre 1- A
660cf2687c1ccb0008628e91
2 avril 2024
La société Simone Teinturerie de Luxe n'a pas conclu en réponse.
1ère Chambre
65a7800f8121050008662cd3
16 janvier 2024
Les consorts [J], la SAS Gras Savoye Berger Simon, les sociétés MMA et la SA Generali Vie seront également reçues en leur qualité de partie civile.
6253cc35bd3db21cbdd8f792
29 mai 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 05236 Décision déférée à la Cour : Décision du 15 février 2011- Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS-no 721/ 203431 DEMANDEUR AU RECOURS SIMON
4ème Chambre
DCA_21VE01969_20220405
5 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency - Hôpital Simone Veil a demandé à la cour administrative d'appel de Versailles d'annuler
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...
65a780178121050008662cd7
[M] utilisait des bureaux au sein du cabinet Gras Savoye Berger Simon ' », elle répondait : « Il n'avait pas de bureau attitré.
6253cb8ebd3db21cbdd8dc50
14 avril 2011
Le juge a enfin condamné Bernard Z... à verser à Simone X... une indemnité de 1. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'en tous les dépens.
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4 septembre 2013
Simon Y... née le 17 Juin 1966 à KUDUS (INDONESIE) demeurant ... M. Pascal Jean Y..., agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Simon Y...
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21 février 2002
La société D. conclut en conséquence à l'infirmation du jugement et au rejet des demandes formées par Simone E.
Pôle 5 - Chambre 4
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15 janvier 2025
, un « sillon » se définissant comme la capacité d'infrastructure nécessaire pour faire circuler un train sur un trajet à un horaire déterminés et un « sillon-jour » s'entendant d'un sillon pour un jour
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28 février 2017
prononcée à l'audience publique du 28 Février 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Wassim X... ... ... 35746 VEZIN LE COQUET CEDEX représenté par Me Anne-cécile SIMON
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10 décembre 2008
Assignée, n'ayant pas constitué avoué Madame Simone A... épouse B...
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25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Simone Y..., non comparante ... 68470 HUSSEREN
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13 janvier 2004
ARRET DU 13 JANVIER 2004 NR/SB ----------------------- 02/01163 ----------------------- Simone X...
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9 novembre 2016
Simon Jean Y...
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7 mars 2011
Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...
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27 novembre 2008
LECOLIER, avocats au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 3 novembre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON
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