Un procédure de liquidation a été ouverte à l'encontre de la Sarl Soleil d'Est, et la Scp BTSG a été désignée en qualité de mandataire liquidateur.

Le 8 mars 2022, l'association VIVRE LE TROISIEME AGE AU SOLEIL DU ROUSSILLON a régulièrement interjeté appel de cette décision.

. : N° RG 24/01518 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRTF ARRÊT N° du : 28 avril 2026 APDB Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE la SCP SCP ACG & ASSOCIES

du 8 octobre 2024 R.G : 24/00884 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP7A SARL FGR c/ SARL ARDENNES METAUX Formule exécutoire le : à : SCP DUPUIS-LACOURT- MIGNE SCP SOLVEL-BARRUE

Par acte du 5 février 2019, Mme [I] [U] et la SARL les Thés [U] ont fait assigner la SARL Tambourin Soleil devant le tribunal de commerce de Cannes.

La société HÔTEL DU SOLEIL - [Localité 13] 2000 HDS intervenait volontairement à l'instance.

Par courrier en date du 20 mars 2015, l'association le rayon de soleil de Cannes sollicitait l'accord de l'inspection du travail pour procéder au licenciement de [L] [X].

de sa demande indemnitaire, - débouté Mme [I] [J], la société Cap Soleil et la SA Cofidis du surplus de leurs prétentions, - condamné in solidum la société Cap Soleil et la SA Cofidis à payer à Mme

Soleil Rouge Yachting à payer à M.

SOLEIL DE MARTINIQUE C/ Me [J] [G] S.A. ENERGIE DE MARTINIQUE S.A.S. BIOMASSE DE MARTINIQUE S.A.S. GEOTHERMIE DE MARTINIQUE S.A.S.

en date du 31 mars 2020, la SCI Avenir trois soleils, demanderesse, a consenti au renouvellement d'un bail commercial la liant avec M.

Les sociétés Et demain le soleil et Lens voyages puis la société Génération voyages ont interjeté appel de ce jugement.

et SARL Soleil Construction) à verser à M.

par l'Association Sportive Equestre de Bois Soleil.

[W] s'est inscrit auprès de l'association Centre Équestre Les Chevaux du Soleil pour une randonnée équestre de plusieurs jours commençant le 04/08/2014.

Le 7 octobre 2021, la SARL Soleil Bleu a saisi la Selarl Blackstone dans un litige de construction qui était en cours d'expertise judiciaire.

NOVEMBRE 2004 Appel d'une décision (N° R.G. 1998/1114) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 13 décembre 2000 suivant déclaration d'appel du 08 Mars 2002 APPELANTE : SARL NEIGE ET SOLEIL

, - dit que le franchiseur la société Cryofast a rempli son obligation d'assistance envers son franchisé la société Cryo du soleil, - condamné la société Cryofast à payer à la société Cryo du soleil