Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6040a83131336b630938c599
3 mars 2021
3 mars 2021
Dominique GILLES, Conseiller Mme Sophie DEPELLEY, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Kala FOULON.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6866138027f49a37ec714e90
2 juillet 2025
2 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 avril 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie
Source officielle3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
FERRURES ET PATINES Représentant : Me François BLEYKASTEN de la SELARL LEXIO, avocat au barreau de STRASBOURG - Représentant : Me Karen-maud VERRIER, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-91530 SERMAISE Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ba
22 octobre 2010
22 octobre 2010
INTIMEE : Madame Sophie Z... ... 1250-076 LISBOA-PORTUGAL représentée par Me Pierre DEBRAY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d155
24 juin 2009
24 juin 2009
Mme Sophie X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 21 août 2007. Vu les conclusions de Mme Sophie X... en date du 27 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93179
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Paulette AULIBE-ISTIN de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 Madame Sophie Y... née le 17 Août 1978 à PARIS (75013) demeurant...
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fda
24 juin 2015
24 juin 2015
Pierre DILLANGE, Conseiller Mme Sophie-Hélène CHATEAU, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Mme Sophie-Hélène CHATEAU Greffier, lors des débats : Mme Maria IBNOU TOUZI TAZI ARRET
Source officielleChambre sociale
6708c021445a086e2bcedcff
10 octobre 2024
10 octobre 2024
procéder à une analyse conjointe du vérin litigieux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d4fe254500083149b6
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01985_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Sophie Danset-Vergoten, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03857_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SA Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner in solidum ou solidairement les sociétés Bureau Veritas,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Les greniers de Sophie ne sont pas fondés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6032f3dd8068756791b7a3ed
26 octobre 2017
26 octobre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 octobre 2017 (Rédacteur : Madame Sophie BRIEU, Vice-Présidente Placée) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe910cdc6046d4787cc44
21 mai 2026
21 mai 2026
CHEVALIER Me MONCOQ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 21 MAI 2026 Le vingt et un Mai deux mille vingt six, Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262486bb1a50c277d4c5c22
21 avril 2022
21 avril 2022
rue de l'Aubrac Viande 501 94595 RUNGIS défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie
Source officielle1re chambre civile
62e8be864f6d33e2e97f09b7
29 juillet 2022
29 juillet 2022
audience publique, devant Myriam BOUZAT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sophie
Source officielleETRANGERS
634113c258bc223e2e3f08fe
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[E] [Y] né le 31 Janvier 2004 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Anne sophie AUDEGOND-PRUD'HOMME
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01425_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Les Greniers de Sophie a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge, d'une
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01088_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Le contrôle technique a été confié à la société Bureau Veritas Construction.
Source officiellePage 5 sur 93