Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4a
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c51
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 11 septembre 2014- Section Commerce APPELANT Monsieur Mikaël X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Sully
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00645_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Carrefour Supply Chain a demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer la décharge de la cotisation primitive de
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd38
20 mai 2008
20 mai 2008
Y... ont fait l'acquisition - suivant acte notarié du 27 avril 1985, d'une propriété située sur le territoire de la commune de Curgy lieudit " Pauvray " et par extension sur celui de la commune de Sully
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
638703cebf732905d49c525e
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE en date du 05 Octobre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00386 APPELANTE Association [2] Représentée par Me Aurore SELLIER-SUTY
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb2cebb2da0102deb65e2f
2 avril 2019
2 avril 2019
PRODUITS ELLA BACHÉ LABORATOIRE SUZY a embauché à compter du 02 juin 2003 R...
Source officielle15e chambre
63ca434b9066fd7c90fc2989
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- condamner la société Sunny asset management aux entiers dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03460_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Article 2 : La société SIG2C versera à la commune de Sucy-en-Brie une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00806_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il soutient que : - les premiers juges n'ont pas pris en compte, le caractère négatif de la situation économique et financière de la société Supply Services, société mise en liquidation judiciaire en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42719066fd7c90fc23ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société Xpo Logistics Supply Chain France a notifié son maintien à Mme [Y] par un courrier du 6 septembre 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04221_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête susvisée de la société Kronenbourg Supply Company SAS est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162603c8672d229b88163a8
5 décembre 2013
5 décembre 2013
18235 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 mai 2013 - Cour d'Appel de PARIS - Pôle 5 Chambre 5 - RG n° 12/01166 DEMANDEUR A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Société IKEA SUPPLY
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22677_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La société Sulli a loué le centre équestre à la société , détenue à hauteur de 90 % par Mme A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c4690
15 février 2017
15 février 2017
La société Ikéa Supply AG (ci-après « Ikéa ») est une société de droit suisse qui est regroupée avec d'autres au sein du groupe de sociétés Ikéa.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac43
6 décembre 2007
6 décembre 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT DE REJET DU 06 DÉCEMBRE 2007 CC No 2007 / 698 Rôle No 07 / 14963 Suzy X...
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2c4
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] au poste de directeur achats et supply chain, indiquant 'son pérmiètre inclut tout le périmètre achats dont il aura la responsabilité directe ainsi que le département supply chain qui reste sous la
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbade5aa0323224d97e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A compter du 14 mai 2019, le poste de Mme [D] a été transféré au siège de la société Sulfy pro.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163a7a99e14e201140bd97b
10 mai 2010
10 mai 2010
[Z] et la société SUZY de toutes leurs demandes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65a0f0bb5bbe450008b2d05f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
rendu le 20 juin 2019 par le tribunal d'instance de Sucy-en-Brie entre l'association ONLE [Adresse 4] et Mme [N] [V] [Z] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb9
4 décembre 2014
4 décembre 2014
miroir, de la table avec deux rallonges et de deux chaises tissu ; - débouté Martine Y...du surplus de ses demandes concernant les meubles ; - débouté Monsieur X...de ses demandes concernant les 10 sulkys
Source officiellePage 5 sur 56