le 19 Avril 1960 à GOURDON (46), demeurant 20 boulevard Louis Jean Malvy - Café "Le Tivoli" - 46200 SOUILLAC Madame Roselyne Z... née X...

Ils ont notamment conclu le 24 octobre 1990 avec IBSA et la société SIHF deux conventions définissant les modalités d'une vaste opération immobilière, « l'opération Tivoli », une convention de financement

Décision déférée à la cour : Jugement du 03février 2022-Juge de l'exécution d'IVRY-SUR-SEINE-RG n° 11-21-2365 APPELANT Monsieur [P] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Soraya TIMOL

EXPODIF demeurant "Le Tivoli" 257 Avenue Georges Clémenceau 92745 NANTERRE CEDEX représenté par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assistée de Maître ABRAMI AUDREY, Avocat au Barreau de MARSEILLE, substituant

ledit arrêt, et pour y être fait droit, les renvoyant devant la Cour d'appel de PARIS ; Les faits, la procédure, les prétentions des parties : Le 11 septembre 1996, [B] [I] a subi à la Clinique TIVOLI

Le salarié considère également que les accusations portées à son encontre par la société sont infondées ; que lors de son intégration au sein d'IBM, il a rejoint le département 'après-vente Tivoli', qu'il

INTIMÉE : Association AIN PROFESSION SPORT ET CULTURE [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Quentin TIROLE

GARAGE DE HAUTE PROVENCE prise en la personne de son représentant légal en exercice ès qualité domicilié audit siège 10 Avenue de Verdun-Quai du Tivoli-04000 DIGNE LES BAINS représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Social Références : 20/00772 **** APPELANTE : LA SAS [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin TIROLE

Maître MEJDOUBI (SCP GUY VIENOT BRYDEN) avocat SOCIETE WEISS FRANCE ayant son siège [Adresse 6] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Maître TIVOLY

De même, la Cour de Justice (CJUE 22 avril 2010, Land Tirol, C- 486/18) a dit pour droit : « La clause 2, point 6, de l'accord-cadre sur le congé parental, conclu le 14 décembre 1995, qui figure à l'annexe

NANTES Références : 21/00431 **** APPELANTE : La SAS [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin TIROLE

X... devra procéder à la démolition des trois constructions édifiées sur la propriété de la SCA Gyll sise..., lot 109 de la section de Oua Tioli ; DISONS qu'à défaut il encourra une astreinte de CINQUANTE

Vuitton (modèles looping, Tivoli et keep all 50), le sac Lady Dior. De fait, aucune photographie correspondant à ces objets ne figure dans le procès-verbal de constat.

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 mai 2003, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PONS, Conseiller Monsieur TIGNOL, Conseiller assistés de Mireille PEYRON, Greffier,

H - SUR L APPLICATION DES ARTICLES 1641 ET SUIVANTS ET 1604 DU CODE CIVIL DANS L 'HYPOTHESE D UNE QUALIFICA TIONDE CONTRA TS DE VENTE DES DITS CONTR4TS. - Sur l application des dispositions de l article

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Tirole pour la FCD et

[M] [P] a été engagé, en qualité de barman, à compter du 19 décembre 2012, par la société Dere qui exploitait un fonds de commerce de restaurant-débit de boissons sous l'enseigne « brasserie au Tivoli