Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6162ec306c9bddc825847679
5 avril 2012
5 avril 2012
naissance 2] 1944 à [Localité 13] [Adresse 15] [Localité 5] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL GRANGE LAFONTAINE VALENTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Il fait observer que Mme Anne-Marie X...produit les fiches de paie de la nourrice de Valentin mais pour la période de septembre-octobre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
8 février 2011
DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur, né le 14 octobre 1998, Valentin
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc7e0bee3fa4a15c770425
21 novembre 2018
21 novembre 2018
- condamner la société Valente sécurité à payer à chacun la somme de 15.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Valente sécurité aux entiers dépens
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
652a309f7ed1ea831811253e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[EG] [U] [Adresse 22] [Localité 45] Représenté par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 Ayant pour avocat plaidant Me LEVI Pierre-Olivier, avocat au barreau de PARIS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6350e47c42150aadff23da72
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ARRÊT DU : 19 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00471 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LNVV Monsieur [M] [Z] Monsieur [O] [X] Madame [T] [X] Monsieur [T] [S] Madame [J] [S] Monsieur [G] [B] SARL VALENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f6
9 juin 2011
9 juin 2011
de la résidence de l'enfant à son domicile ; qu'il a omis de statuer sur les demandes subsidiaires de Madame Y...tendant à ce que lui soit accordé un droit de visite et d'hébergement classique sur Valentin
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff7c
19 octobre 2012
19 octobre 2012
Valentin X..., de condamner M. André X... à lui verser la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90771
14 juin 2013
14 juin 2013
Valentin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
* En ce qui concerne Valentin, - constater que l'enfant Valentin X... est majeur.
Source officielle1ère Chambre
63be63f813ef607c90ab6790
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avocat au barreau de PAU INTIMEE : SELARL FHB prise en la personne de Maître [B] [L], agissant en qualité d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires 'Les Résidences du Valentin
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7a
15 mai 2006
15 mai 2006
DU 15 Mai 2006 ------------------------- FC / DS Michèle X... épouse Y..., Valentine Z... épouse X... C / Michel X..., Jacqueline X... épouse A...
Source officielleAvis
CADA:20160207
18 février 2016
18 février 2016
conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Castelnau Valence
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fca4b2945949c4fa838980f
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Par jugement du 25 octobre 2017, le Conseil de prud'hommes de Valence a: - débouté M.
Source officielleAvis
CADA:20195169
31 mars 2020
31 mars 2020
son secrétariat le 25 octobre 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie du catalogue des cantines applicable au centre pénitentiaire de Valence
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
VALENTIN RESTAURATION S.A.S. [J] RESTAURATION S.A.S. RESTAURATION DES LOGES S.A.S. SOCIETE ANIMATRICE DE LA FRANCHISE S.A.S. SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE G.I.E. GLD SERVICES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représentée et assistée de Me Jean-Didier VOGELI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0264 Madame Valentine Y... épouse Z... Née le 17 Septembre 1962 à LONDRES ... ...
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/14081 ASSOCIATION VALENTIN HAUY C/ [M] [C] [Z] [U] épouse [F]
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b04
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ALTER IMMO C/ [L] [Y] épouse [B] SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE 'LES VALENTINS' PARKING B9 Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU
Source officiellePage 5 sur 202