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8 451 résultats pour « Vitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC03451_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Délibéré après l'audience du 25 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - M. Rees, président-assesseur, - Mme Barrois, première conseillère.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

VITALE AMBULANCE

SIREN 488929134Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

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Radiations

Aqua vitale

SIREN 902106517Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/07/2026

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Dépôts des comptes

VITALEPARGNE IMMOBILIER

SIREN 827932617Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VITALEPARGNE COLLABORATION

SIREN 907523161Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

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Dépôts des comptes

VITALEPARGNE AQUITAINE

SIREN 510817745Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b7

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

VISSAL Société AGF IART GAEC LE BEC Société KDI M. Daniel X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2d9477fe04f5cc624a

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

charge, la force majeure étant caractérisée par l'extorsion aggravée et les menaces dont elle est victime, puisque des personnes qu'elle a rencontrées à l'occasion de soins lui ont remis des cartes vitales

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA01643_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

A, représenté par Me Vitel, demande à la Cour : 1°) d'ordonner avant dire-droit que lui soit communiqué son dossier administratif sur le fondement des articles L. 311-1 du code des relations entre le

Source officielle
CA

Référés

69e1d1c5cdc6046d4789c4d9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Recours sur décision du JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] du 15 Décembre 2025 DEMANDEUR Monsieur [N] [W] [M] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d31c25a97f0381f4c37

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

Les SARL VIDAL et SAS Trans Rapid ont d'ailleurs le même gérant, M. [B] [T].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a64

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Mme Marie-Paule X...a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SAS VITEAL OLERON de ses demandes ; condamner la SAS VITEAL OLERON à lui payer la somme de 4000 euros sur

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65a0e78f5bbe450008b2cc66

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

requis d'adresser à l'employeur un certificat médical établi par le médecin traitant de la personne assistée qui doit attester que cette personne souffre d'une pathologie mettant en jeu son pronostic vital

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f042becdc6046d47cccf34

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[V] [Q], ès qualité de mandataire liquidateur de la société JM DINH ARCHITECTURE et de la société VIAL HOLDING EP BAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA05067_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les observations de Me De Grazia, substituant Me Vitel, représentant M. A... B....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63c1097cbf9fd47c90a13c39

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

VITAM 'LES BORDS-DE-MARNE' [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMÉES LE FONDS COMMUN DE TITRISATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb2

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

No No RG : 07/02483 CP/MFM Décision déférée du 23 Mars 2007 - Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOULOUSE - 20301362 N SAINT RAMON SARL INSTITUT SUPERIEUR VIDAL

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2d9477fe04f5cc6244

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

charge, la force majeure étant caractérisée par l'extorsion aggravée et les menaces dont elle est victime, puisque des personnes qu'elle a rencontrées à l'occasion de soins lui ont remis des cartes vitales

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2d9477fe04f5cc6246

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

charge, la force majeure étant caractérisée par l'extorsion aggravée et les menaces dont elle est victime, puisque des personnes qu'elle a rencontrées à l'occasion de soins lui ont remis des cartes vitales

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6440d7dae704a005d1ed6f42

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[L] [S] et Mme [U] [S] ont fait citer la société Immo-Vitalis GmbH et M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6b

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

de la SELARL VITAL DURAND & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON SA APRIL SANTE PREVOYANCE anciennement SANTE APRIL ASSURANCES SA prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f60401ebd72824438567dc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

À cet égard, [L] [J] ne justifie pas que les troubles psychologiques qu'il allègue nécessitent des soins urgents et vitaux pour la préservation de son état de santé qui ne peuvent être dispensés dans le

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00384_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

restrictif, tous deux constitutifs de l'invalidité en cause ; - si les constantes au titre du volume expiratoire maximal à la première seconde se sont améliorées, les autres, dont celle de la capacité vitale

Source officielle
CA

Premier président

69e07821cdc6046d4769b92f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

l'avait désignée comme personne de confiance auprès du centre hospitalier et lui avait donné pouvoir pour faire toutes démarches utiles auprès de la CPAM de [Localité 8] et [Localité 9] grâce à sa carte vitale

Source officielle
CA

Premier président

6941e25cc69a34cd207dfbde

Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Docteur [S] [K] faisant mention de troubles psychiatriques sévères, aggravés par l'arrêt de toute thérapeutique, notamment pour son diabète insulino dépendant, entraînant pour la patiente un risque vital

Source officielle