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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
68872fd7147ef4d642d37621
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Pascal WILHELM de la SAS WILHELM & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS et par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3
31 octobre 2011
31 octobre 2011
William Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur William Xc/Monsieur JEAN-CLAUDE Y
6253cc67bd3db21cbdd8ffce
7 décembre 2012
7 décembre 2012
PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 DECEMBRE 2012 (Rédacteur : Chantal Bussière, première présidente) No de rôle : 12/ 05464 Monsieur William
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5093ef93c421386a83
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par acte du 20 novembre 2024, la société M&E Marco & Ernesto a assigné la société William au visa de l'article 514-3 du code de procédure civile devant le premier président de la cour d'appel de Paris
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d24c25a97f0381f4bf6
26 février 2015
26 février 2015
Monsieur [L] est donc responsable d'une faute de gestion étant précisé que c'est lui qui avait conclu le contrat avec la société Sherwin-Williams.
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur William X
6253cd19bd3db21cbdd9240f
20 mai 2015
20 mai 2015
X..., Jessica X..., William X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0dafc25a97f0381f4ed2
4 novembre 2014
4 novembre 2014
d'inscription au répertoire général : S 12/06757 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 11/00214 APPELANTE SAS WILLIAM
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94099
22 juin 2018
22 juin 2018
) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/24334 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/16342 APPELANTS Monsieur William
Source officielleCour d'Appel
Code civil et dirigéec/Jeanne Y
6253c927bd3db21cbdd876bc
30 juin 2005
30 juin 2005
LE PATRIOTE DE LA CÈTE D'AZUR William CARUCHET B... délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 Février 2004 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd9392b
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ordonnance n° 6 --------------------------- 26 Janvier 2017 --------------------------- RG no17/ 00007 --------------------------- SA AUCHAN FRANCE C/ William X... ---------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
demandes respectives de dommages et intérêts, - débouté Frédérique X... de sa demande de prestation compensatoire, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant William
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa54
22 avril 2008
22 avril 2008
-MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Bénédicte PEIGNE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME Monsieur William X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union sont issus deux enfants : - Andrew, né le 18 juin 1984, - William, né le 17 décembre 1987.
Source officielleChambre civile 1-5
68df58935835300816d81536
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GEORGES WILLIAM agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielle8ème chambre
69e9aca3cdc6046d4737debb
22 avril 2026
22 avril 2026
au barreau de LYON, toque : 2205 Demanderesse à l'incident Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
6a210cdacdc6046d47098087
3 juin 2026
3 juin 2026
DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
RG N : 07 / 01773 ARRET DU 15 Mai 2008 Mineur : William X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec96
29 septembre 2011
29 septembre 2011
DU 29/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00800 Ordonnance (No 10/ 2019) rendue le 11 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur William
Source officielle16e chambre
616274067705f25f43643ff5
22 mai 2014
22 mai 2014
de la SELAS WILHELM & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0024 - SA GROUPE CANAL PLUS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
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