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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e1d47c7caf29d4c4f45
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François-Xavier Wibault, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DEFENDEUR à la requête Monsieur [K], [R] [T] né le [Date naissance 2] 1978 à
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eae
10 janvier 2014
10 janvier 2014
EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Angélique Y... ... ... 22440 PLOUFRAGAN Appelante, non comparante, représentée par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sociale
65b0bcfe8d0ccf000877e5fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ordonnance de clôture : le 16 octobre 2023 Audience publique du 21 Novembre 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats
Source officielle3ème chambre A
6538b3c17ffc2c8318ee000f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
LOJELIS au capital de 163 880 € immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le n° 482 614 799, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b0
19 mai 2014
19 mai 2014
QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Raphaël X... de nationalité Française né le 16 Juin 1979 à CLERMONT-FERRAND
Source officiellePremière Présidence
69707489cdc6046d47125d38
17 juillet 2025
17 juillet 2025
attaquée Ordonnance , origine Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5], décision attaquée en date du 10 Mars 2025 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq par Nous, Xavier
Source officiellePremière Présidence
6970748bcdc6046d47125d42
17 juillet 2025
17 juillet 2025
attaquée Ordonnance , origine Bâtonnier de l'ordre des avocats de MOULINS, décision attaquée en date du 05 Février 2025 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq par Nous, Xavier
Source officiellePremière Présidence
67f8a5baec820a3a2a05e782
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DBVU-V-B7J-GKA2 Décision attaquée Ordonnance, origine Président du TJ de CUSSET, décision attaquée en date du 23 Janvier 2025 Ordonnance du dix avril deux mille vingt cinq par Nous, Xavier
Source officielle1ère Chambre
6979b91bcdc6046d47f2e49c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MAAF ASSURANCES Ordonnance, origine Juge de la mise en état du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 28 Janvier 2025, enregistrée sous le RG n° 23/04080 Arrêt rendu
Source officielle1ère Chambre
62d79aea71d9f5effbdf2a2c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
[E] [G] et Mme [V] [Z] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX- LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté
Source officielleChambre Commerciale
627ca8aa4781dc057dee7d29
11 mai 2022
11 mai 2022
BARGE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d35
11 mai 2022
11 mai 2022
[G] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : La société dénommée 'SELARL BOUDOL MAIZAUD' SELARL immatriculée
Source officielle1ère Chambre
67f5ff36e523525b14ffda76
8 avril 2025
8 avril 2025
SAINT HONORE Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 23 Juin 2022, enregistrée sous le n° 2020002964 Arrêt rendu le MARDI HUIT AVRIL DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f137
28 février 2012
28 février 2012
02849 CR/ MPL/ RG ARRÊT RENDU LE VINGT HUIT FÉVRIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Monsieur Frank X... ... 63140 CHATEL-GUYON Plaidant par Maître Sophie GIRAUD (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cde
11 décembre 2014
11 décembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePremière Présidence
69785867cdc6046d47d5987d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[I] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle DUBOIS de la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : Société COSTE CHAUDE groupe
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ae
18 mai 2022
18 mai 2022
Représentant : Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 16 Mars 2022 Madame [F] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les
Source officielle3e chambre
5fdb21f30004ccb69415b4f9
4 avril 2019
4 avril 2019
Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 14/14519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric LE BONNOIS de la SELAS CABINET REMY LE BONNOIS Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535303
28 octobre 2025
28 octobre 2025
CREDIPAR / [R] [M] Jugement au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 20 Avril 2023, enregistrée sous le n° 23/00047 Arrêt rendu le
Source officielle1ère Chambre
64a50d09b8594705dbfccd01
4 juillet 2023
4 juillet 2023
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 11 Août 2021, enregistrée sous le n° 18/03276 Arrêt rendu le MARDI QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS COMPOSITION DE LA COUR lors du
Source officiellePage 5 sur 21