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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87707
10 novembre 2005
10 novembre 2005
de la Cour le 10 novembre 2005, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile signé par Monsieur ROBERT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02434_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
litige, il est en mesure d'indiquer que le retrait en espèces d'une somme de 4 000 euros effectué en 2008 était justifié par des raisons inhérentes à l'organisation d'un voyage en Chine par le lycée Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b794
4 juillet 2007
4 juillet 2007
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e1a
28 janvier 2002
28 janvier 2002
PASSERA Ayant pour avocat Maître DE LA ROBERTIE du barreau de Paris INTIMEE S.M.A.B.T.P.
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687f
4 mai 2022
4 mai 2022
Arrêt n° du 04/05/2022 N° RG 21/01157 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAPM MLB / LS Formule exécutoire le : à : SELARL BQD AVOCATS Maître Xavier PREZ COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleChambre sociale
62c67c84ca9bf26379030920
6 juillet 2022
6 juillet 2022
TROYES, section Commerce (n° F 20/00381) Monsieur [Y] [E] Chez Mme [F] [M], [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI, prise en la personne de Maître Xavier
Source officielleChambre sociale
627ca8a54781dc057dee7cfe
11 mai 2022
11 mai 2022
JUDIS 130 avenue Michel Baroin 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par par Me Xavier HONNET, avocat au barreau de l'AUBE DÉBATS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91154dac40c7d0d2b2b4
4 avril 2025
4 avril 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00340 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWVG Vu le recours formé par : Madame [E] [O] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84b
11 janvier 2011
11 janvier 2011
MADELEINE (TPM) représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Flashe Cassa ZI 69440 SAINT MAURICE SUR DARGOIRE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles-Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c5
11 mai 2010
11 mai 2010
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège concluant par la SCP JUPIN & ALGRIN - avoués No du dossier 0025200 plaidant par la SCP ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b935
10 septembre 2007
10 septembre 2007
janvier 2006 suivant déclaration d'appel du 01 Février 2006 APPELANTS : Monsieur Amar X... ... ... 38300 BOURGOIN- JALLIEU Monsieur Michel Y... ... 69124 COLOMBIER SAUGNIEU Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Philippe Robert D... (appelant dans le rg 14/5637) né le [...] à la Bassee de nationalité française [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ada845d65c119f425220
17 mars 2016
17 mars 2016
FLANDIN-BLETY et du prononcé : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f7
23 novembre 2018
23 novembre 2018
No RG 17/04410 - No Portalis 35L7-V-B7B-B2YDW Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 14/15287 APPELANTS Monsieur Romualdo Roberto
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c7c
21 avril 2022
21 avril 2022
déférée à la Cour : Jugement du 16 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F15/10068 APPELANTS SAS BIRIBIN [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60358650337a31ab4e374336
7 avril 2016
7 avril 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106c
4 février 2014
4 février 2014
représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire13-190 a été fixée à l'audience du
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86352
15 mai 2002
15 mai 2002
STEWART ET ARDERN, Rue Jacques Prévert 33700 MERIGNAC Rep/assistant : Me Xavier LAYDEKER (avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDERESSE : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant.
Source officielle1ère Chambre
é les demande dirigéesc/Me de Stoppani
60347fbc1923586d836520f8
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Assesseur :M.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
683 [Adresse 8] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Uguette PETILLION de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND- PETILLION, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour avocat plaidant Me Xavier
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