Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
66baf710f34129bfe1fee49e
12 août 2024
12 août 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
en date du 14 Juin 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 06 septembre 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
29 septembre 2016
né le 23 Décembre 1970 à POITIERS (86) ... 57800 FREYMING MERLEBACH Représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Société
Source officielleETRANGERS
66878cd505d6f7f678d4912e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cce
10 mai 2022
10 mai 2022
Les lots plancher bois, menuiserie et charpente ont été attribués à la société Yannick Remaud (société Remaud) assurée en responsabilité civile décennale auprès de la Smabtp.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b920
6 mars 2008
6 mars 2008
de parts majoritaire (375 parts) tandis que son fils Yannick X... en détenait 125 ; - que Monsieur Armand X..., alors agé de 79 ans lors de la constitution de la Sarl FV DIFFUSION, en a été le premier
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cb8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
BANQUE POPULAIRE OCCITANEc/Maître Yannick GUGUENS.C.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc8
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Yannick A... Mme Annie B...
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148de
25 avril 2024
25 avril 2024
- N° RG 22/01858 APPELANTS : Monsieur [W] [D] né le 18 Novembre 1958 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 12] Représenté par Me Nicolas RENAULT substituant Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7b4e12c85000874b11a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la SAS HOLDIPARC elle-même venant aux droits de la SAS CENTRE DE CANCEROLOGIE [9] RCS de Paris 429 237 084 [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE
Source officielle1ère ch. civile
626a2f7f71469e057d789b63
27 avril 2022
27 avril 2022
17/04792 Tribunal de grande instance de Rouen du 13 mai 2019 APPELANTS : Monsieur [W] [C] [L] né le 09 septembre 1960 à Elbeuf 46 rue du Bout du Gard 76500 ELBEUF représenté par Me Yannick
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63c8
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie transmise par mail : - à Mme [G] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18d
8 février 2012
8 février 2012
No 11/00997 AFFAIRE : Me Yannick X... - Mandataire liquidateur de S.A.R.L. NGS C/ Fatima Y... ...
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd822f77035fb0bf7ef8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 8] représenté et assisté par
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Yannick Y...
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00169_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Les parents de Yannick A ont saisi le ministre de la santé puis le tribunal en vue d'obtenir réparation de leurs préjudices.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e5
24 janvier 2001
24 janvier 2001
DU 24 Janvier 2001 ------------------------- M.F.B Yannick Z... C/ Francisco A..., Stéphanie HERNANDEZ D...
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e4a4ff9ec259c09a3a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de Lorient Madame [X] [T] épouse [B] née le [Date naissance 9] 1954 à [Localité 30] [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85a
2 mars 2011
2 mars 2011
No 09/ 03536 AFFAIRE : UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST C/ Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. PHOENIX SECURITE PRIVEE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Yannik Hugues X... C/ Mme Laurence Y... épouse X...
Source officiellePage 5 sur 36