EDITH FRUITS ET LEGUMES Représentée par Me Camille BAGOT de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------

SUR CE : La société Corseprim prétend avoir livré des fruits et légumes à l'intimée au mois de mars 2010.

par lettre du 19 mai 1999 que cette convention collective ne s'appliquait pas dans les entreprises employant moins de onze salariés qui relèvent de la convention collective nationale des fruits et légumes

A... exploitait à titre individuel une activité de vente ambulante de fruits et légumes sur les marchés pour laquelle il a déclaré au titre de cette année des recettes d’un montant de 41 199 euros.

à sa demande de copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du contrat administratif conclu entre la commune et Monsieur X, relatif à la fourniture de légumes

Vous étiquetez ce produit d'un prix rond à 1,50 euros et le stockez dans la réserve dédiée aux fruits et légumes à l'abri des regards.

C..., salarié d'un magasin intermarché, dit avoir été deux fois livré en légumes provenant de l'exploitation de M. Y... par M. X..., sans pouvoir dater les dites livraisons ; M.

La société Expédition Innovation Fruits et Légumes( Eifel) a pour activité principale le négoce de fruits et légumes ; elle avait pour clientes la société Greenyard Fresh DFM Germany (la société Greenyard

En effet, vous nous aviez indiqué avoir exploité la société Cifra prim's spécialisée dans le commerce de détail de fruits et légumes de juillet 1996 à janvier 2010, date à laquelle elle a été dissoute

secteur d'activité du commerce de gros de fruits et légumes ».

Cette clause d' " utilisation " destine les lieux loués exclusivement au commerce de vente de produits alimentaires frais, boucherie, charcuterie, traiteur, fruits et légumes.

-------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : VINGT HUIT AOUT DEUX MILLE DIX NEUF APPELANTE : L'association de Recherche et d'expérimentation pour les fruits et légumes

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 29 février 2024 EXPOSE DU LITIGE La société MM Poulet exploite une activité de commerce d'alimentation générale, vente de fruits et légumes, import-export de poulet

entendus en leurs conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, Faits et procédure L'Earl [10] exerce une activité de production de fruits et légumes

La SARL Nino Fruits, qui exerce une activité de vente au détail de fruits et légumes sur les marchés, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période allant du1er janvier 2013

Dans l'étuve, dont l'afficheur indique une température d'enceinte de + 74°C, les légumes ont été mesurés à + 59,9°C.

ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS La Rosée des Champs ZI de la Saulaie BP 15 49700 DOUE LA FONTAINE non comparante, ni représentée INTIMEE :

EXPOSE DU LITIGE La société Longa E Cugini (la société Longa) a vendu et livré à la société Atom Approvisionnements Trafic Outre Mer (la société Atom) des fruits et légumes.