du centre aquatique communautaire : 1) le rapport d'analyse des candidatures ; 2) les procès-verbaux relatifs à l'ensemble des réunions de négociation portant sur l'offre ; 3) les convocations aux visites

A la suite de la première visite médicale de reprise du 3 mars 2014, le médecin du travail a rendu un avis d'inaptitude en attendant l'étude du poste de travail de l'intéressée.

Le 3 août 2015, Mme [R] a passé sa visite médicale de reprise après ses arrêts de travail pour maladie auprès de la médecine du travail.

conjugal à titre onéreux ; - dire que 1'autorité parentale serait exercée conjointement à1'égard de l'enfant mineur [Y] ; - fixer la résidence de l'enfant au domicile de sa mère avec un droit de visite

son secrétariat le 22 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Pertuis à sa demande de copie du courrier du maire en date du 19 février 2014 adressé au préfet de Vaucluse relatif à la visite

suite du refus opposé par le directeur régional de l'environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire à sa demande de communication d'une copie du compte rendu établi à l'issue de la visite

la « règlementation interne à l'établissement », concernant le centre de détention de Val de Reuil, prévoyant la règle de l'octroi d'un salon familial après l'obtention de 3 parloirs avec le même visiteur

maire de Rambouillet à leur demande de copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X: 1) l'autorisation délivrée pour ces travaux ; 2) le compte rendu de visite

Les opérations de visite et de saisies se sont déroulées le 10 octobre 2024 dans les locaux et dépendances de la société BACASABLE FRANCE sis [Adresse 3].

Par lettre datée du 13 décembre 2017, le médecin du travail a informé l'employeur de la date de la visite médicale du salarié au 18 décembre 2017, la visite du 11 décembre 2017 n'ayant pas eu lieu.

parentale sur les enfants mineurs est exercée par les deux parents conjointement ; -fixé la résidence des enfants mineurs [H] [K] et [X] [K] au domicile maternel ; - accordé au père un droit de visite

enregistré à son secrétariat le 10 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président du schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion à sa demande de communication des fiches de visite

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er avril 2010, à la suite du refus opposé par le maire de Villeneuve-Saint-Georges à sa demande de copie du rapport établi à l'issue de la visite

20 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Villeneuve-Saint-Georges à sa demande de communication d'une copie du rapport du service communal d'hygiène et de santé (SCHS) relatif à sa visite

Le 25 mars 2014, à l'occasion de sa visite médicale de reprise, M.

J... liées à l'exécution et à la rupture du contrat de travail prescrites mais condamné la Sarl BBJR au paiement de 500 € à titre de dommages et intérêts pour défaut de visite médicale d'embauche et 700

compensatoire, - constaté que les deux parents exerçaient conjointement l'autorité parentale sur leur enfant mineur [M], - fixé la résidence de l'enfant chez la mère, - accordé au père un droit de visite

Au terme d'une seconde visite médicale réalisée le 10 octobre 2013, Mme [U] a été déclarée inapte par le médecin du travail.