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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92efe

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Mademoiselle X... et le général Z... portant sur l'organisation du travail et la gestion des priorités, Mademoiselle X... dans un geste de colère s'est tailladé le poignet gauche " Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd9383e

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

; que cette attestation n'établit aucunement l'existence d'un contrat de travail entre Monsieur X... et Monsieur Y..., le témoin ayant seulement constaté par lui-même que Monsieur X... venait de se blesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406b

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Même si l'on peut comprendre qu'il ait été blessé par les propos qu'il prête au médecin, il n'en demeure pas moins que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94888

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

W... était blessé lors d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de M. K..., assuré à la MAIF.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00929_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Aux termes de l'article L. 4138-12 du même code : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé prévus aux articles

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02267_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Balard au lieu de l'école maternelle Porte Brancion, n'a pas été justifiée par une " violente agression " dont l'enfant aurait fait l'objet dans ce dernier établissement, celui-ci ayant en réalité été blessé

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01515_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

S'ils ont été mortellement ou grièvement blessés dans ces mêmes circonstances, ils peuvent en outre être nommés dans un corps hiérarchiquement supérieur. ". 3.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00648_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

C a frappé et blessé un collègue, dans des proportions excédant celles dont il se plaint, rien ne permettant en outre de dire qu'il ne serait pas à l'origine de cet échange de coups.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01120_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

B lui-même, ce dernier n'étant apparemment pas blessé, n'ont alerté leur hiérarchie au moment des faits et que la plainte de l'appelant n'a été déposée qu'en janvier 2018, soit cinq ans après leur déroulement

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01812_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Il soutient que : - la décision en litige est entachée d'une erreur de fait car il ne s'est nullement blessé en donnant un coup de poing dans le mur de son bureau mais a été victime d'un malaise vagal

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01788_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle soutient que : – elle s’est blessée le 8 août 2022 en chutant après avoir mis le pied dans un trou présent sur un trottoir étroit devant la mairie de Marcigny ; – souffrant toujours du pied droit

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03801_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

justifiant qu'il serait personnellement exposé à des risques graves en cas de retour dans son pays d'origine, en se bornant à soutenir que le Mali est un " pays en guerre " où " il risque d'y être blessé

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY03828_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

France, un rendez-vous ayant été fixé en septembre qu'il n'aurait pas pu honorer " à cause de la pandémie ", et il a indiqué ne pas vouloir retourner au Kosovo où sa vie est en danger, où il a été blessé

Source officielle
CA

5ème Chambre

635a21e0c549ea05a7cd2d94

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

graves et huit blessés qualifiés de légers dont M. et Mme [H] que : - le 28 septembre 2008 aux environs de 17 heures sur la route régionale 207 d'une largeur de 5,20 mètres, un véhicule Dacia provenant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6ab0d41e0057d43e0e1

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

très épanouie ; elle doit également être indemnisée au titre du préjudice d'agrément des frais de déglacement et de repas qu'elle a dû engager pour rendre visite à son compagnon lui même gravement blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Vous avez continué et vous avez fini par le blesser à la main.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25d3a34ad100085819ed

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Blessé dans la collision, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba27

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

EXPOSÉ : [T] [H], qui est né [Date naissance 8] 1996, a été blessé le 29 janvier 2014 sur le territoire de la commune d'[Localité 18] (Eure) alors qu'il circulait sur un scooter dans un accident de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b95

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

TN 51, venant de REIMS et se dirigeant vers MOURMELON LE PETIT (51) conduit par Monsieur Daniel X..., lequel ne pouvait éviter la collision avec l'avant droit du camion militaire et était gravement blessé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616361d4c983b818eb76d332

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

- tierce personne : Les parties ne contestent pas les conclusions des experts fixant les besoins de la blessée en aide d'une tierce personne à 5 heures par semaine depuis le 5 janvier 2005 et sa vie

Source officielle

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