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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efe
18 février 2016
Mademoiselle X... et le général Z... portant sur l'organisation du travail et la gestion des priorités, Mademoiselle X... dans un geste de colère s'est tailladé le poignet gauche " Objet dont le contact a blessé
6253cd7ebd3db21cbdd9383e
14 décembre 2016
; que cette attestation n'établit aucunement l'existence d'un contrat de travail entre Monsieur X... et Monsieur Y..., le témoin ayant seulement constaté par lui-même que Monsieur X... venait de se blesser
6253cda7bd3db21cbdd9406b
16 février 2018
Même si l'on peut comprendre qu'il ait été blessé par les propos qu'il prête au médecin, il n'en demeure pas moins que M.
6253cdcebd3db21cbdd94888
20 janvier 2020
W... était blessé lors d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de M. K..., assuré à la MAIF.
2ème chambre
DCA_24PA00929_20250625
25 juin 2025
Aux termes de l'article L. 4138-12 du même code : " Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé prévus aux articles
6ème Chambre
DCA_24PA02267_20250617
17 juin 2025
Balard au lieu de l'école maternelle Porte Brancion, n'a pas été justifiée par une " violente agression " dont l'enfant aurait fait l'objet dans ce dernier établissement, celui-ci ayant en réalité été blessé
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01515_20250313
13 mars 2025
S'ils ont été mortellement ou grièvement blessés dans ces mêmes circonstances, ils peuvent en outre être nommés dans un corps hiérarchiquement supérieur. ". 3.
DCA_23LY00648_20231207
7 décembre 2023
C a frappé et blessé un collègue, dans des proportions excédant celles dont il se plaint, rien ne permettant en outre de dire qu'il ne serait pas à l'origine de cet échange de coups.
DCA_22MA01120_20230421
21 avril 2023
B lui-même, ce dernier n'étant apparemment pas blessé, n'ont alerté leur hiérarchie au moment des faits et que la plainte de l'appelant n'a été déposée qu'en janvier 2018, soit cinq ans après leur déroulement
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01812_20220920
20 septembre 2022
Il soutient que : - la décision en litige est entachée d'une erreur de fait car il ne s'est nullement blessé en donnant un coup de poing dans le mur de son bureau mais a été victime d'un malaise vagal
Juge des référés
DCA_25LY01788_20251021
21 octobre 2025
Elle soutient que : – elle s’est blessée le 8 août 2022 en chutant après avoir mis le pied dans un trou présent sur un trottoir étroit devant la mairie de Marcigny ; – souffrant toujours du pied droit
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03801_20231206
6 décembre 2023
justifiant qu'il serait personnellement exposé à des risques graves en cas de retour dans son pays d'origine, en se bornant à soutenir que le Mali est un " pays en guerre " où " il risque d'y être blessé
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03828_20220411
11 avril 2022
France, un rendez-vous ayant été fixé en septembre qu'il n'aurait pas pu honorer " à cause de la pandémie ", et il a indiqué ne pas vouloir retourner au Kosovo où sa vie est en danger, où il a été blessé
5ème Chambre
635a21e0c549ea05a7cd2d94
26 octobre 2022
graves et huit blessés qualifiés de légers dont M. et Mme [H] que : - le 28 septembre 2008 aux environs de 17 heures sur la route régionale 207 d'une largeur de 5,20 mètres, un véhicule Dacia provenant
Chambre 1-6
627df6ab0d41e0057d43e0e1
12 mai 2022
très épanouie ; elle doit également être indemnisée au titre du préjudice d'agrément des frais de déglacement et de repas qu'elle a dû engager pour rendre visite à son compagnon lui même gravement blessé
Pôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
Vous avez continué et vous avez fini par le blesser à la main.
TROISIEME CHAMBRE
65aa25d3a34ad100085819ed
18 janvier 2024
Blessé dans la collision, M.
1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba27
EXPOSÉ : [T] [H], qui est né [Date naissance 8] 1996, a été blessé le 29 janvier 2014 sur le territoire de la commune d'[Localité 18] (Eure) alors qu'il circulait sur un scooter dans un accident de
6253c899bd3db21cbdd85b95
20 décembre 2001
TN 51, venant de REIMS et se dirigeant vers MOURMELON LE PETIT (51) conduit par Monsieur Daniel X..., lequel ne pouvait éviter la collision avec l'avant droit du camion militaire et était gravement blessé
Pôle 2 - Chambre 3
616361d4c983b818eb76d332
6 juin 2011
- tierce personne : Les parties ne contestent pas les conclusions des experts fixant les besoins de la blessée en aide d'une tierce personne à 5 heures par semaine depuis le 5 janvier 2005 et sa vie
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