CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 584 résultats pour « Bohnert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe6d

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe6e

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f0

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e8

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-José BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902ec

Appel

18 février 2013

18 février 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90434

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91181

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Attendu que la validité du prêt et des engagements de caution ne fait pas l'objet d'une contestation ; que les appelants se bornent à contester le décompte des sommes restant dues à la banque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ff

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Les factures de provisions se bornent à indiquer le montant dû.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91821

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

pas à être déchargés de leur obligation de garantie au titre des cautionnements souscrits par eux postérieurement à l'entrée en vigueur de l'article de l'article L. 341-4 du code la consommation-se bornent

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622767cdc6046d47d47e35

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ne sont pas suffisamment circonstanciées pour considérer qu'elles portent sur le mur litigieux et non sur un autre mur édifié sur un fonds voisin, tandis que les nombreux textos versés au débat se bornent

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

65166d08788aac83189e9f80

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

vainement que Mme [F] produit des attestations des membres de sa famille et de deux voisins qui ne sont, comme justement relevé par le jugement, ni précises ni circonstanciées en ce que les témoins se bornent

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f53d

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

qui au demeurant ne respectent pas les formes de l'article 202 du code de procédure civile, émanant des enfants de l'intéressée, stéréotypées, n'apparaissent pas devoir être retenues en ce qu'elle se bornent

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd32ebd20aa057d9f3857

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Enfin, s'agissant des démarches accomplies en vue du relogement, les époux [D] se bornent à produire une unique demande d'attribution de logement social présentée à l'office de l'habitat de [Localité 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aa5

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

possession ; qu'en fait, il n'en n'est rien, et que les appelants n'explicitent et ne démontrent pas la nature, la réalité et l'importance de ce prétendu trouble qui leur serait ainsi causé, et qu'ils se bornent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84ad1

Appel

14 novembre 1997

14 novembre 1997

de frais de remise en état du jardin, *] 1.835,99 francs de frais de débouchage de la fosse sceptique, - "forfait" de 4.800 francs de frais de réparation et pose de portes ; Considérant qu'ils se bornent

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb9acdc6046d477bd3d8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTIFS : Les parties se bornent à reprendre devant la cour leurs prétentions et moyens de première instance.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

686768a1dd25744ff781d543

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les époux [M] se bornent à verser à la cause pour l'année 2024 des justificatifs très fragmentaires sur leurs pensions de retraite ; il en ressort que la pension de retraite de Mme [C] [M] était pour les

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67820c6a0f5e5278a79738b2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En l'espèce les conclusions d'appelant déposées le 8 aout ne mentionnent dans leur dispositif aucune demande de confirmation ou d'infirmation de la décision attaquée et se bornent à reprendre les demandes

Source officielle
CA

Rétentions

6895863e5318a824d05b00f6

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Du reste, contrairement aux allégations de la défense, les procès-verbaux de saisine et de placement en retenu ne se bornent pas à une simple reproduction des dispositions légales mais font état d'éléments

Source officielle
CA

Rétentions

68fc5ba7af64986e40f7c5f3

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

De même le moyen relatif à la prétendue violation de l'interdiction de double réitération de la rétention et celui concernant l'absence de perspectives raisonnables d'éloignement se bornent à reprendre

Source officielle

Page 50 sur 280

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Bohnert, Théo

SIREN 107264699Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →

Créations

BOHNERT, Bettina, Floriane

SIREN 991876004Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/10/2025

Voir →

Créations

SCI Dagorne-Bohnert

SIREN 937509891Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

BOHNERT, Roxane Elodie

SIREN 513189324Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/01/2024

Voir →

Radiations

BOHNERT, Jean-Marie, Bernard

SIREN 883980617Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

12/12/2023

Voir →