; - 5 factures de la société Majorelle de 2018 : remise à niveau des parties communes ( hall et cage d'escalier ) ; - 2 factures architecte Des Sources, décembre 2019 : aménagement cours de l'immeuble

], huissier de justice, à savoir le 14 avril 2006 la présence de containers poubelle dans le hall d'entrée de l'immeuble, de détritus et saletés au sol (papiers gras, mégots, pots de yaourt, dans l'escalier

situé 4 rue de la Vigne de Lozère à Palaiseau, composé de trois parcelles issues d'une division, cadastrées AY472, AY516 et AY517, ces deux dernières constituant pour partie le terrain d'assiette d'un escalier

L'expert a estimé que ce qu'il nomme « le petit couloir », situé après la cage d'escalier et donnant sur le jardin était une partie privative du lot 3.

Un « désordre » de l'échappée d'escalier d'une hauteur de 1,70 m (inférieure à 2,00 m) persiste. Le « désordre », en raison d'une absence d'ascenseur, persiste.

L'expert indique que ces anomalies relèvent pour partie d'un inachèvement des travaux lié au litige en cours et pour partie des malfaçons commises par la société ECIOM (escalier, extérieur studio..) voire

que le défaut de consignation entraîne la caducité de la décision ordonnant la médiation, Rappelons que l'affaire est déjà fixée à l'audience Mardi 26 Juin 2012 à 09 H 00, salle d'audience No 8 , escalier

Copie exécutoire délivrée le : 4/07/2024 à : - Me Abdelhak AJIL, avocat au barreau de NICE - Me Didier ESCALIER, avocat au barreau de GRASSE APPELANT Monsieur [V] [P] [H] [S],

de l'intégralité de ses demandes dirigées à l'encontre de la SARL JOLIVET, la SA AVIVA et la SA AXA, - Ordonné à la SARL PLUJOL de réaliser les travaux de remise en état de la trémie des deux escaliers

Le 13 janvier 1999, il a fait une chute dans l'escalier extérieur de cet immeuble. A la suite de cette chute, il a été victime d'un traumatisme crânien. Le 21 octobre 1999, M.

A B, né le 24 février 1976, déclare avoir été victime le 10 août 2020 d'une chute dans des escaliers anormalement glissants et dangereux menant au plongeoir de la piscine municipale Raymond Soumet à Saint-Etienne

Antoine X... a été victime d'une chute dans l'escalier menant à la cave du bar, laquelle lui a occasionné une contusion chondro-costale gauche et a été à l'origine d'un arrêt de travail prescrit jusqu'au

murs, ni sur les escaliers en raison de son caractère glissant.

' Un troisième corps de bâtiment comprenant : ' au sous-sol : un escalier, ' au rez-de-chaussée, une surface commerciale, ' aux étages, une cage d'escalier desservant deux appartements en duplex

Escalier allant au 1er étage : marches non bétonnées avant la pose du carrelage et absence de poignée du fenestron .

[B] a souhaité réduire l'intervention de la société BIGORRE ENTRETIEN 2 du fait de l'absence de locataire dans une des cages d'escalier.

[D] a décidé de ne régler que 400 euros au titre du loyer tout en faisant obstruction aux travaux : la VMC posée en avril 2019 a été coupée, Mme [D] s'est ensuite opposée à ce qu'une fenêtre sur l'escalier

Le 10 avril 2016, le salarié était victime d'un accident consécutif à une chute dans les escaliers du restaurant.

A partir de juin 2014, le Palais de Chaillot, propriété de l'Etat, a connu d'importants travaux d'accessibilité et de sécurité pendant lesquels, notamment, l'escalier d'accès aux jardins du Trocadéro du

intérieur, création d'un deuxième dégagement intérieur, déclassement de la catégorie IGH, désenfumage, issues de secours, boîte d'alarme, éclairage de secours dans la nouvelle cage d'escalier, isolement