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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6a
25 octobre 2023
Le 14 décembre 2019 intervention chirurgical au niveau du sacrum (douleurs et incontinences).... Examen: raideur rachis cervical et dorso lombaire moyenne.
5e chambre Pole social
66878cf105d6f7f678d492c6
4 juillet 2024
[T] [W] demande à la cour de : - le déclarer recevable et bien fondé en ses conclusions.
1ère chambre civile B
652f78dbb0532083189959f7
17 octobre 2023
Mmes [S] et [W] se sont plaintes de complications liées à la pose de cet implant. A la suite de deux déclarations de sinistres faites par M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
En premier lieu, Mme C justifie avoir payé des compléments d'honoraires au titre des interventions chirurgicales subies au " Centre de la Main " de Baie Mahault pour un montant de 500 euros, ainsi que
Chambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ada
11 juillet 2023
Intervention ce jour : suture du lit de l'ongle, recomposition de celui-ci et immobilisation par une attelle ».
4eme Chambre Section 1
650bdedfbeee0f8318b973f0
13 juillet 2023
Elle déplore un traitement différencié de ses demandes de ventilation des heures supplémentaires et de celles de Mme [Z].
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01472_20251128
28 novembre 2025
Le 5 juin 2022, il a subi une intervention chirurgicale pour la réalisation d’une ostéosynthèse par clou.
Chambre sociale
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
Dans ces conditions, l'entreprise utilisatrice avait conscience du danger lié au désassemblage de banches en raison de l'utilisation d'une grue mobile sans visibilité directe sur l'intervention du salarié
Pôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1c
18 décembre 2009
[S] ; Vu l'assignation en intervention forcée délivrée à l'ONIAM sur le fondement de l'article 67 de la loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la Sécurité sociale pour 2009, promulguée
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00541_20250630
30 juin 2025
D'une part, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise judiciaire du 26 décembre 2018, que suite à l'intervention chirurgicale du 19 juin 2013 consistant en la réalisation d'un by-pass
DCA_21MA03222_20231006
6 octobre 2023
chirurgicale pratiquée le jour de l'accident, d'un séjour à l'hôpital et de la pose d'une orthèse durant 10 jours.
5ème Chambre
68df589f5835300816d8162c
2 octobre 2025
[K] [F], qui a constaté une quasi disparition de la zone calcifiée et dans le même temps la survenue d'une capsulite rétractile post-chirurgicale et un net-enraidissement gléno-huméral à l'examen passif
5e chambre civile
654b378256298f8318387b44
31 octobre 2023
Se prononcer sur la nécessité thérapeutique de l'intervention chirurgicale en cause. 3/ Cause et évaluation du dommage : En fonction des éléments retenus, l'expert devra dire si les complications survenues
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00531_20240517
17 mai 2024
A B, qui a subi une intervention chirurgicale lourde en octobre 2022, doit désormais seulement faire l'objet d'un suivi pluridisciplinaire.
Pôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6688
5 avril 2024
chirurgicale le 4 décembre 2015.
Chambre 2 A
63c256710bfda47c90075f1e
12 janvier 2023
Le 3 septembre 2013, jour de l'intervention, M.
1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2008e
14 octobre 2025
[V] a été hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 14] où il a été constaté une fracture de la première vertèbre lombaire de type Magerl A.3 ayant nécessité une intervention chirurgicale le 25 septembre
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a72
27 mars 2003
Elle a subi une intervention chirurgicale pour collection d'un abcès le 13 février. Elle a regagné le 28 février le service de dermatologie.
6253c880bd3db21cbdd856fa
22 juin 2001
Par déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 6 mars 2000 la GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (G.M.F.) et Madame Y... ont interjeté appel de ce jugement.
Chambre civile Section 1
697b0e01cdc6046d471283da
28 janvier 2026
Par déclaration au greffe du 2 août 2024 enregistrée le 5 août 2024, le conseil de l'assureur a relevé appel du jugement rendu le 5 juillet 2024 en ce qu'il a : ' - déclaré que le docteur [U] [F] a
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