Carrière de RIVOLET au profit de la S.A.

Cette activité a été reprise depuis 1988 par la SAS Les Carrières chablaisiennes.

Il résulte de l'instruction qu'eu égard à la superficie des sites de carrières exploités par SAS Pigeon Carrières sur la base de décisions préfectorales portant autorisation d'exploiter des installations

de la carrière.

Par déclaration du 16 janvier 2014, la société STE DES CARRIERES DE VOUTRE a interjeté appel.

communication de l'intégralité des arrêtés relatifs à la situation administrative de sa cliente (intégration ; congés de maladie ; réintégration ; promotion d'échelon et de grade ... ) pris au titre de la carrière

En outre, selon la notice de synthèse du schéma régional des carrières d'Occitanie en cours d'élaboration, les granulats dont le gisement exploité sur la carrière de Salses Le Château ne sont pas identifiés

Par acte sous seing privé du 29 juin 2008, Mme [P] a donné un mandat de gestion immobilière à la SAS Loft one, appartenant au Groupe Carrère, afin de donner à bail les lots acquis.

Par acte sous seing privé du 29 juin 2008, Mme X...a donné un mandat de gestion immobilière à la SAS Loft one, appartenant au Groupe Carrère, afin de donner à bail les lots acquis.

La holding détenait les deux tiers du capital de la société CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE; Que le protocole d'accord du 2 mai 1991 prévoyait également que, au sein de la société CARRIERES DE LA VALLEE

La CAVRA a présenté des observations en réponse à ce moyen d'ordre public, le 29 août 2023, les sociétés G et V (Sarl Creton), D Y (AA Valence) et M.

de fin de carrière, d'autre part de la condition d'octroi du capital de fin de carrière - dont le montant doit être supérieur à celui de l'indemnité spéciale de licenciement; que cette analyse est confirmée

D'autre part elle indique que rien n'établit que les paiements intervenus aient concerné la carrière litigieuse.

Un mémoire produit pour la CARENE, enregistré le 12 janvier 2026, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Les pierres devant former le revêtement de la plage ont été fournies par la SARL CARRIERES JAUBERTIE dont le siège est situé à NESPOULS (Corrèze) où elle exploite sa propre carrière.

Enfin, la SARL Carrières Peysson soutient que M. 

; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand de procéder à la reconstitution de sa carrière, de prendre un arrêté de reconstitution de carrière à compter de 1989, de notifier

[D] en ce qu'il a condamné la société carrières de [Localité 3] à payer la somme de 55 000 euros à titre d'indemnité de licenciement injustifiée, - en conséquence, condamner la société carrières de

VERTES CARRIERES Ayant son siège 88, rue - déclaré la SNC VERTES CARRIERES, la société ARCOBA et la SOCOTEC, responsables in solidum du préjudice subi par les époux DA X..., - condamné in solidum la

15 avril 2024 : « Condamner [M] [E] à verser à [I] [B] la somme de 39 420 euros en indemnisation » en précisant que la somme de 39 420 euros correspond au 438 m² empiétés, indépendamment des mètres carrés