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2 181 résultats pour « Fernandez Le »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f478

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Mandel Zone de Matel 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE INTIMÉE : SARL EBI - Manuel FERNANDES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c11cc27cf28f909644

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909660

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909664

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

642d14bccb8fa004f57da2cd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

novembre 2020 - Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 11-20-004713 APPELANTS Monsieur [C] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Lucien MAKOSSO de la SELARL SELARL MAKOSSO ORHON & FERNAND

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

663089710316960008413499

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Présidée par Nabila BOUCHENTOUF,conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68a705c8fd86bff40ae59971

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du barreau de LYON et Me Benjamin GAUTIER, avocat plaidant du barreau d'AIN *** A l'audience tenue le 06 décembre 2024 par Agnès DELETANG, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Fernand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f900a0a07465457d11a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Septembre 2024 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f930a0a07465457d14e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Novembre 2024 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand

Source officielle
CA

2e chambre civile

653b5962502b828318c4e45b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Madame [Z] [U] épouse [D] née le 10 Janvier 1970 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fernand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd87381c4ac97484853b25a

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Val-de-Marne, toque : PC 112 INTIMES Monsieur [T] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] (94) [Adresse 7] [Adresse 7] représenté par Me Harry Orhon de la Selarl Makosso Orhon & Fernand

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA04507_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

académie de Créteil a déclaré caduques leurs autorisations d’instruire en famille leurs enfants C... et D... pour l’année scolaire 2023-2024, et les a mis en demeure de scolariser leurs enfants au collège Fernand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c82

Appel

12 décembre 2003

12 décembre 2003

67240 BISCHWILLER 2 - Monsieur JEAN Y..., né le XXXXXXXXXXXXX à HAGUENAU demeurant à la même adresse représentés par Maîtres HARNIST et ACKERMANN, avocats à COLMAR INTIMÉS et défendeurs : 1 - Monsieur Fernand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C

6253c99abd3db21cbdd88c4b

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Fernand et de B... Marie-PauleDe nationalité françaiseDemeurant xxxxxxxxxxxxxxx- 13120 GARDANNELibre prévenu de RECEL DE BIEN PROVENANT D'UN VOLNon comparant, ni représenté,Intimé,A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94f0d41e0057d43e69e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Cour : Jugement du 30 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/02286 APPELANTE Madame [N] [P] [C] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Fernando

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1fbb0cef7f7427923b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

au barreau D'AMIENS ET : INTIME Monsieur [S] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et concluant par Me Isabelle LESPIAUC, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Edith DIAS FERNANDES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92434

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représentée par Me Mourad MEDJNAH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1719 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Gérard Fernand Y... né le 14 avril 1946 à PARIS demeurant ...

Source officielle
CA

20e chambre

5fdddc44dd5aaa803b1eefdd

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

X... et Mme Y... à la société Diogo Fernandes, à la somme de 7 855,53 euros, ce qui, déduction faite de la provision versée par les requérants de 2000 euros, correspond à une somme de 5 855,33 euros et

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5ffc80e377686c579ea2a3ed

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

- THOMANN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me FERNANDES avocat plaidant Madame [T] [P] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92258

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

tous deux par Me Frédéric GUERREAU de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de MELUN Assistés sur l'audience par Me Cécile CORBEL-ROUSSEL, avocat au barreau de MELUN Monsieur Fernando

Source officielle

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