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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4a80cdc6046d47f0a3c8

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le barème de l'union des caisses nationales de sécurité sociale prévoit en son chapitre 2.23 relatif à la hanche : "Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixe, genou fléchi, pour l'étude

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17c5b6604a26aae88cd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

décrites et autre troubles postérieurs à l'accident de travail sont en lien avec l'accident du 5 aout 2020, Mme [P] produit plusieurs certificats médicaux et prescriptions de soins : - sur les dommages au genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f62

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de Guyon ; en outre, il est prévu des délais de 30 jours pour les tendinopathies aigües de l'épaule (et 6 mois ou 1 an pour les autres affections), de 14 jours pour les tendinopathies au coude et au genou

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089690316960008413411

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle aurait ressenti des douleurs au genou droit ». Le certificat médical initial établi le 20 août 2020 mentionne : « D' trauma genou ».

Source officielle
CA

Rétention Administrative

669a018dbf9da27f384b0cf8

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

J'ai des problèmes au 2 genoux suite à un accident. J'habite à [Localité 6]. J'ai toujours dit que j'étais hébergé chez mon cousin à [Localité 6].

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686766fb7c03803a32c271b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Déclare qu'il est de nationalité algérienne, qu'il est dépourvu de tout document d'identité, qu'il est prêt à être éloigné vers l'Algérie, qu'il a manqué son rendez-vous pour faire un IRM de son genou

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271e7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

traitant, or les lésions prises en charge au titre de la législation professionnelle concernent le dos, l'épaule gauche et la tête ; aucun des certificats médicaux produits ne fait état d'une lésion au genou

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a88c38f76f78303345

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[U] déclare avoir subi en 2017 une opération aux fins de mise en place d'une prothèse totale du genou à l'hôpital de la [8] puis avoir été réopéré le 1er juin 2018 pour un changement de prothèse à la Clinique

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfcf354955cf78ced4a2

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[U], mettant en avant un problème de santé lié à une douleur persistante au genou, a demandé au centre Excelia le bénéfice de cours en distanciel de façon temporaire, ce qui lui a été refusé en lui indiquant

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4b1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

artisan peintre affilié à la caisse du régime social des travailleurs indépendants ( RSI ) depuis le 3 octobre 1990, a été victime d'un accident le 28 décembre 2015, qui a occasionné un ' traumatisme du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679484d05336e7e668efcd55

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

il n'était pas établi que la faute précitée tenant à la convocation le 15 décembre 2014 (tardive pour être postérieure au 11 mai 2014) devant le médecin du travail serait à l'origine des douleurs au genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec45

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Il n'a pas avantage été contesté par l'employeur que le salarié l'avait prévenu, dès le 19 novembre, qu'il serait absent le 20 novembre 2018 pour subir une ponction du genou et qu'il serait ensuite placé

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca6af2d9a55e5540fef457

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

septembre 2010, dans les termes suivants : ' Lieu de l'accident : lieu habituel, boulangerie, Circonstances détaillées de l'accident : la salariée, en mi-temps thérapeutique suite à une opération du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8692d

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

moyennes et les quantifie à 4/7; elles résultent du traumatisme initial, de deux interventions chirurgicales sous anesthésie générale, des séances de rééducation et des douleurs persistantes, notamment au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87086

Appel

22 juin 2004

22 juin 2004

, dont les conclusions ne sont pas critiquées et reposent sur un examen complet de la victime, qu'à l'occasion de l'accident dont s'agit Madame Y... a subi une contusion avec hématome bilatéral des genoux

Source officielle
CA

3e Chambre A

61631518e03efc4516bd2d9d

Appel

23 février 2012

23 février 2012

d'ostéosynthèse), que l'incapacité temporaire a été partielle du 22 mai 2000 au 5 mars 2001 et que l'invalidité permanente partielle suivant le barème AT doit être fixée à 8 % pour les séquelles du genou

Source officielle
CA

17e Chambre

6163402e7dbf94c22343ca82

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

A reclasser à un poste sans postures à genoux ni travail accroupi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb20

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Attendu que l'évolution a été marquée par une difficulté à récupérer la mobilité du genou ayant nécessité une mobilisation sous anesthésie, que les ablations ont été réalisées successivement jusqu'en mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a88

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Le Docteur F..., expert de l'assureur a relevé une gêne fonctionnelle douloureuse du genou gauche non négligeable majorée par le travail de barman ou serveur.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01830_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Considérant ce qui suit : A la suite d’une chute survenue, le 27 décembre 2013, et ayant occasionné une luxation du genou gauche, Mme D... a été prise en charge par l’hôpital Ambroise Paré, où elle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

Voir →

Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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