civile ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences de l'appelant; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires en cours Disons qu'elle ne sera rétablie que sur justification de l'accomplisement des diligences.

régulièrement reprise à ce jour, il y a lieu de prononcer la radiation de la présente affaire ; PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de la présente affaire ; Disons qu'elle sera retirée du rang

RENOVATION ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires en cours, Disons qu'elle sera rétablie sur justification de l'exécution de la décision attaquée.

X... depuis 2002, et invoque l'extrait K bis de l'entreprise qu'il a créée le 14 octobre 2002 et qui a été radiée à compter du 8 novembre 2002 pour cessation d'activité, faisant observer qu'il ne peut

in solidum à payer à la SAS ST la somme de 3800 € au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de l'incident. » MOTIFS La SAS ST a été radiée

L'avis du comité de sélection est transmis au conseil académique qui, siégeant en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et personnels assimilés de rang au moins égal à celui postulé, propose

premier appel était régulier et le second devait être déclaré irrecevable soit le second était régulier, sous réserve qu'il ait été interjeté dans le délai d'appel, et le premier erroné devait être radié

Elle emporte suppression de l'affaire du rang des affaires en cours. Elle est notifiée par lettre simple aux parties ainsi qu'à leurs représentants.

préférence à tous autres du montant de sa créance pour la somme de 49.579,92 Frs soit 7.558,41 ä et les frais de la présente production, ceux-ci étant indiqués pour mémoire et 8.815,44 Frs soit 1.343,91 ä au rang

remise et enregistrée le 5 mai 2003 au greffe de la Cour d'Appel de Basse-Terre, CEB a interjeté appel de cette décision; Delta Ingenierie et la SCI LAGUNA ont constitué avocat, L'affaire a été radiée

la SGBA rappelle que ses créances résultent de deux prêts garantis par un privilège de prêteur de deniers sur un immeuble au François pour le premier, et par une hypothèque conventionnelle de second rang

X...à l'ordre des architectes, dont il avait été radié le 18/ 01/ 2010 pour défaut d'attestation d'assurance.

COMPARANTE-assistée de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Robin Y..., demeurant Chez Mme Sophie Z...-...

Henri X... et de dire qu'à défaut, la procédure sera radiée. Les dépens seront réservés. PAR CES MOTIFS, LA COUR : Constate l'interruption de l'instance par le décès de M.

Par un arrêté n°151/2020 du 26 octobre 2020, le maire de la commune de Hitia'a O Te Ra a radié M.

Elle emporte suppression de l'affaire du rang des affaires en cours. Elle est notifiée par lettre simple aux parties ainsi qu'à leurs représentants.

2014, extrait RAM centre de [Localité 6], extrait RAM centre de [Localité 8] ce qui vient en contradiction avec les affirmations de l'employeur.

Lieudit Surface AL 549 3 Rue de Brolles 00 ha 12 à 23 ca AL 551 Rue de Brolles 00 ha 01 a 11 ca AL 553 Les Ranges 00 ha 00 a 27 ca AL 555 Les Ranges 00 ha 00 a 06 ca AL 557 Les Ranges 00 ha