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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
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19 janvier 2023
Le dispositif anti-vol doit être actionné, les portes, portières et coffres fermés à clef, les glaces entièrement levées et vous devez vérifier que toutes les portes soient verrouillées (bip, etc.) (')
Chambre 1-2
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12 janvier 2023
Il y avait un tapis ... une sorte de baraque à sandwichs et glaces.' - Mme [G] : alors qu'elle garait sa voiture sur le parking, a vu madame [H] [B] tomber à terre .
Chambre 4-1
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13 mai 2022
Il verse aux débats l'attestation de Monsieur [F] [P], serveur qui indique : 'J'ai apperçu [D] [E] qui donné plusieur Directive à [O] [B].Un moment elle a prit un plateau de Coquillage plein de Glace
Chambre sociale
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2 août 2023
filtre habitacle le 25 septembre 2018 ; - un extrait d'un logiciel NetFr d'où il est permis de déterminer que la vente de cette prestation complémentaire à celle du remplacement de balais d'essuie-glace
1ere Chambre
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26 juillet 2022
remise à la route rendus nécessaires par la longue période d'immobilisation, qui ont été chiffrés par l'expert judiciaire à la somme de 1323 euros TTC (remplacement de la batterie et des balais d'essuie-glace
Sociale C salle 3
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8 juillet 2022
[R], le roi du panneau, à l'ancienne, pas toujours dans un état de fraîcheur' il suce pas que de la glace ») ainsi que de critiques (« ne se déplaçait jamais, spécialiste pour venir le voir, 4, 5 jours
Chambre 1-7
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5 mai 2022
prétentions et moyens, la SAS GROUPE B2A soutient que le contrôle technique du 9 février 2016 avant la cession du véhicule à Mme [D] ne fait état que d'un seul défaut, une détérioration mineure de la glace
Pôle 1 - Chambre 8
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10 avril 2026
intérieur et trois caves situés au 2ème sous-sol, afin d'y exercer une activité de boulangerie-pâtisserie, salon de thé, fabrication et vente à consommer sur place et à emporter de plats type traiteur, glaces
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26 avril 2024
Il devra faire entretenir et au besoin remplacer les équipements et installations à son usage personnel, ainsi que les fenêtres, portes et volets, glaces vitres, parquets, carrelage, revêtements de sol
2EME PROTECTION SOCIALE
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18 avril 2024
les gestes du quotidien, les séances de kinésithérapie, le port d'attelles thermoformées, les infiltrations, ainsi que l'administration d'anti-douleurs et d'anti-inflammatoires, outre les poches de glace
Sociale D salle 2
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19 avril 2024
pharmacien des échantillons soumis à des conditions de transport et de conservation stricts : les échantillons sont conservés dans de petits réfrigérateurs et dans des sacs isothermes munis de pains de glace
1ère CHAMBRE CIVILE
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17 juillet 2024
coefficient de réduction-majoration est la prime de référence définie à l'article précédent, pour la garantie des risques de responsabilité civile, de dommages au véhicule, de vol, d'incendie, de bris de glaces
6887335dcca442f3eb0d32e8
24 juillet 2025
'' - 'sortez-vous Ies doigts du cul' ; - 'à cause de gens comme vous on ne va pas augmenter les salaires d'autres personnes' - [ché] pas, quand vous rentrez chez vous, vous vous regardez dans une glace
Chambre 3 A
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20 janvier 2025
Etat et fonctionnement (indicateur de direction et feux de signal de détresse) : glace fortement défectueuse (lumière émise affectée) AVG, - 5.3.2.b.2.
CHAMBRE SOCIALE A
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23 octobre 2024
Selon ses statuts, établis le 20 février 2015, la société Maison [D] a pour objet « boulangerie Pâtisserie Traiteur, vente de chocolats et glaces » et son président est M. [H] [D]-[O].
CHAMBRE 2 SECTION 1
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3 avril 2025
Lixxbail à la société Nordrail Développement, par contrat du 9 juin 2016, celle-ci l'a confié, le 3 octobre 2016, au garage GGRD à [Localité 7] pour un diagnostic d'antipollution et remplacement d'une glace
Chambre sociale 4-6
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4 avril 2024
. - Rétroviseur, essuie-glaces de voiture, déplacés-.
18e Chambre
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6 avril 2018
Aujourd'hui Monsieur [B] s'est énervé après moi pour des problèmes liés au restaurant, comme les livraisons, l'accident de travail d'un employé dans la matinée et un problème sur la machine à glace samedi
Pôle 6 - Chambre 12
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8 février 2018
véhicules à moteur prévoient qu'elle n'est due que sur les primes d'assurance responsabilité civile obligatoire, mais non sur toutes les autres primes d'assurance voiture : tout risque, vol, bris de glace
Chambre Commerciale
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5 septembre 2019
Pour la réalisation de ces marchés, la société STRADER commande auprès d'AIRCOM plusieurs groupes de production d'eau glacée et quatre compresseurs au prix de 75 280,37 euros et cette dernière se fournit
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