Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : E N° RG : F 20/00135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey Hinoux de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS Me Manal BEN-AMAR

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 20/00430 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD Me Deborah NAKACHE AMAR

[Z] [E] utilise une nacelle une personne pour monter, amarrer la partie haute du pendard.

de la Main-d''uvre monégasque et à sa déclaration d'aptitude par la médecine du travail ; le salarié a toujours passé ses visites médicales auprès de la médecine monégasque ; la caisse de retraite, l'AMRR

[N] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Anissa BEN AMOR, avocat au barreau de PARIS, toque : E1864 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code

[M] était toujours amarré à l'emplacement objet du contrat au sein du port de [Localité 5] et la société SODEPORTS a continuer de lui adresser ses factures en appliquant le tarif annuel prévu. 24.

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Patrice CHICHE de la SELAS CHICHE COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Daniel AMAR

Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078019 - Représentant : Me Anissa BEN AMOR

[Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Deborah NAKACHE AMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : A0410 INTIME Monsieur [V] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me

DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARRAS EN DATE DU 03 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Société PSA AUTOMOBILE SA [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Florence MONTERET AMAR

MINUTE N° 392/22 Copie exécutoire à - Me BISCHOFF-DE OLIVEIRA (dépôt de mandat de Me D'AMBRA après les débats) - Me Thierry CAHN de la SCP CAHN G./CAHN T.

En effet, au 02 janvier 2020, j'ai pris mes fonctions à votre service, aux fins de coordonner le chantier lié aux travaux de refit de votre Navire LE BOREAL amarré au Chantier Naval de [Localité 7] (13

Affectation suivante à compter du 2 juin 2016 : chantier de vitres (suivant planning), collecte et ramassage des poubelles sur la commune d'Ambarès, chantier EPJ nettoyage à l'autolavage, intermarché à

Ce navire a subi le 11 septembre 2009, alors qu'il était amarré à son poste, une immersion partielle de son moteur bâbord, et les 5 octobre et 18 novembre suivants a été rédigé un procès-verbal de constatations

, la société Le Crédit Lyonnais (ci-après le LCL) a consenti à Mme Dominique X... un prêt Logiprêt à taux fixe d'un montant de 200.000 € au taux nominal de 3,75% pour un investissement immobilier à Ambarès

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25308 Plaidant : Me Florence MONTERET AMAR

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Jean-Michel VIVES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0636, Substituant la SCP DOUCHEZ-LAYANI-AMAR

'Que je t'aime' de [QS] [MV], 'Je t'M' [SA] [YN], 'I love you' de [OD], 'I love you' de [TI], 'I love you' de Bath & Body Works, 'I love you' de [CT], 'I love you' de [C] [HQ],'I love you' de [FR], 'Amore

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, la société Pain du Soleil, représentée par Me Ben Ammar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler

effet plaints de ce que vous aviez pour habitude de les solliciter durant leurs heures de travail pour réaliser des travaux d'entretien, de réparation et de décoration de 4 bateaux vous appartenant, amarrés