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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
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14 avril 2026
A la fin de notre poste, nous passions un moment à cracher, avec l'impression de ne jamais être propres tellement nos bronches, nos pores et nos yeux étaient encombrés.
Chambre 4-4
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9 octobre 2025
l'habitude d'imposer à Madame [H] [T], de nombreux changements intempestifs d'horaires (arrivée à 8h30 au lieu de 9h00), l'obligeant ainsi, à trouver en quelques jours une nouvelle organisation avec la crèche
Chambre 1 A
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3 mai 2023
l'extrait du site societe.com, produit par la SCI Eco 24, mentionne 361 établissements, sans autre précision, étant relevé que la société People and Baby soutient, comme il vient d'être rappelé, que la crèche
Chambre sociale
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12 avril 2023
Concernant le DCE de [Localité 6], la SARL IDONEIS expose qu'il s'agissait de la construction d'un groupe scolaire et d'une crèche dans la commune de [Localité 6].
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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10 avril 2024
s'y ajoute qu'aux termes du contrat de prestations conclu entre la MSPB et la société Elior en 2013, la première a confié à la seconde des services au profit des établissements : - hôpital [4], la crèche
Chambre 4-6
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24 janvier 2025
L'équipe avait decidés de mettre la Direction au prud'homme en disant qu'elles feraient "cracher son pognon". L'équipe a fait une lettre de démission ensemble.
Pôle 4 - Chambre 7
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14 mars 2019
L'appelant souligne que la parcelle est située en bord de seine et à proximité de l'ensemble des services: crèches, écoles, commerces, bus ainsi que des secteurs d'activité, ce qui bénéficie au fonds qu'elle
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Cour d'Appel
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15 avril 2008
père à son domicile avec, en l'absence de consensus parental, la passation de l'enfant à un tiers neutre et digne de confiance qui pourrait être un personnel du centre d'hébergement ou de la future crèche
4e chambre
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27 octobre 2014
à l'initiative de la société LA MAISON BLEUE, une réunion a eu lieu le 19 juin 2009 avec le syndic et le président du conseil syndical au cours de laquelle les plans de la future installation d'une crèche
3e chambre
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26 janvier 2017
[F] à payer les sommes suivantes : à Mme [C] [M] : frais d'hospitalisation421,04 euros assistance familiale6 548,40 euros frais de crèche, cantine et garderie247,15 euros frais de médecin conseil669,60
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
Ils font état d'une procédure en référé où la cour de céans a débouté les intimés de leur action en expulsion de la SARL la crèche provençale qui exploitait la parcelle litigieuse au motif qu'ils n'établissaient
Chbre Sociale Prud'Hommes
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18 octobre 2022
[T] qui lui a envoyé un sms le 20 décembre 2016 au terme duquel ce dernier lui dit qu'il sait où il 'crèche' et 'on va s'amuser'...'je n'ai aucune pitié pour un gars comme toi.
Chambre sociale-2ème sect
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5 octobre 2023
Le salarié indique produire aux débats, pour « prouver la réalité de ces heures » : des relevés de crèche, des échanges de sms avec sa compagne, le tableau des commandes passées, l'évolution de ses objectifs
14e chambre
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La seule attestation du 9 avril 2019 du gérant de la société Yvelines Service Toiture, qui garantit que 'les travaux ont été réalisés à la crèche [11] de [Localité 9] du 1er février 2019 au 11 mars 2019
Pôle 6 - Chambre 9
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27 avril 2022
pour le centre de formation de [Localité 14] alléguée par le salarié ne pouvant en toute hypothèse que générer des déplacements dans [Localité 14], la recherche de locaux en Belgique pour y ouvrir une crèche
Pôle 6 - Chambre 4
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15 janvier 2025
Certains salariés se sont même fait cracher dessus sous les yeux des jeunes qui ont été choqués par la scène.
Chambre sociale 4-3
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7 avril 2025
[R] [J], qui prévoyait pour la 1ère partie, une prise de service à 15h08 et une fin de service à 19h23, à bord du véhicule 6356, vous déclarez à 15h40 qu'un client vous aurez craché dessus et vous aurait
CHAMBRE SOCIALE B
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11 avril 2025
Nous avons également abordé différents sujets liés à votre activité quotidienne vous demandant plus de rigueur dans la gestion des dossiers à votre charge (EUREC Environnement, Crèches PEOPLE/BABY) et
5fdb5ffb4cab103e0a76e157
15 mars 2019
sur la période visée, des engagements ainsi pris par l'entreprise et qu'est prévue en outre la réalisation d'une étude sur l'année 2018 concernant les différents dispositifs de gardes d'enfants en crèche
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