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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64ae4aeda1775905dba3bb84

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Toutefois, quel que soit son secteur d'activité (coiffure, gérante d'un snack-bar, embauche dans un magasin de fruits et légumes'), il s'agit d'une activité où il est effectivement nécessaire de beaucoup

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3a9477fe04f5cc661b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ex : aller éplucher des légumes seul sans les travailleurs alors que ces derniers cherchent à communiquer avec les animateurs [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c7a

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

d'humidité, dans la chambre froide négative, que le ménage n'est fait nulle part, que la vitrine à dessert est sale et pleine de moisissures, que la chambre froide positive n'est pas vidée et contient des légumes

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8164781dc057dee7a80

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La salariée a cependant été déclarée apte pour les postes suivants : - assistante de vente : uniquement pesée au rayon fruits et légumes sans mise en rayon, - assistante de vente : uniquement la mise

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

67ee196a6cff766e94e389f2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il est démontré la présence d'une serre où ils cultivent leurs légumes et d'un cabanon de jardin. La dimension de cette serre importe peu.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C

65a62b27448a370008a72036

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Elle insiste sur le fait que les produits à expertiser sont des légumes 'secs', qu'ils ont une longue durée de conservation, d'autant qu'elle dit avoir procéder trois mois et demis après la livraison à

Source officielle
CA

12e chambre

6034d2e2c50fadbcfa52fe72

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

signée le 21 février 2007 pour les locaux du [Localité 2]; Qu'il expose que cette franchise avait été décidée car, pendant la durée des travaux, il ne pouvait plus installer son étalage de fruits et légumes

Source officielle
CA

1ère Chambre

61626b89e62f7c490f224e53

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

activités de la société SEGOLFI est partielle et erronée ; Qu'en effet, cette société est selon M [I] une société holding animatrice d'un groupe de sociétés ayant une activité de négoce de fruits et légumes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162b2544abc2618d50e058e

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Ainsi, lorsque que le 9 janvier 2008, il a été demandé à Madame [J] [G] de procéder à la préparation des légumes nécessaires au sandwich, elle ne pouvait pas s'opposer à cette demande et quitter son poste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85691

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

la vente de céréales et autres produits agricoles, conformément aux indications ci-dessous: Nature des produits Semences de céréales Pailles et fourrages Oléagineux Protéagineux Céréales Fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87188

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

articles L 711-3 et L 711-4 du même code pour les produits suivants : - Alcools - Apéritifs - Biscuiterie - Biscuits apéritifs - Cafés - Charcuterie - Cidres - Condiments - Confitures - Conserves de légumes

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CA

chambre sociale

6163ca1f76640886b9a7264d

Appel

1 février 2010

1 février 2010

; Que les actions de formation dispensées par FORDIS couvrent tous les métiers mis en oeuvre dans la grande distribution (distributions des produits de boucherie, produits de la mer, fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e81

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

facultés no10/1476 concernant un transport de litchis depuis le port de MANACAR (MADAGASCAR) aux entrepôts portuaires de MARSEILLE, cette importation étant destinée à quatre grossistes en fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89434

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

été déposées en couleur constituent des signes complexes semi-figuratifs représentant un décor d'emballage sur lequel figure un décor comprenant sur une (02.3.145.594) une tranche de poisson et des légumes

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CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cee9

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

- Sur le complément de salaire : Conformément à la convention collective nationale des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers, en cas de maladie, le salarié peut

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CA

Cour d'Appel

Trésorier bénéficiait d'un titre exécutoirec/José Y

6253ca1cbd3db21cbdd8a122

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

FAITS ET PROCÉDURE José Y..., partie saisie exerçant la profession de marchand ambulant de fruits et légumes dans le cadre de deux sociétés commerciales, a régulièrement interjeté appel du jugement

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e64c25a97f0381f55f0

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

décongélation, cuisson, réchauffage, assemblage, selon les processus standardisés imposés par la société McDonald's Corporation, sans que ces salariés aient besoin d'éplucher ou de tailler les fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e64c25a97f0381f55f1

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

décongélation, cuisson, réchauffage, assemblage, selon les processus standardisés imposés par la société McDonald's Corporation, sans que ces salariés aient besoin d'éplucher ou de tailler les fruits et légumes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e69c25a97f0381f562d

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

décongélation, cuisson, réchauffage, assemblage, selon les processus standardisés imposés par la société McDonald's Corporation, sans que ces salariés aient besoin d'éplucher ou de tailler les fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94332

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

le 30 juin 2016, c'est-à-dire pendant la période où il produisait des arrêts maladie à son employeur et avant même qu'il ait été déclaré inapte, dans une activité de commerce de détail de fruits et légumes

Source officielle

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