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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
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11 juillet 2023
Toutefois, quel que soit son secteur d'activité (coiffure, gérante d'un snack-bar, embauche dans un magasin de fruits et légumes'), il s'agit d'une activité où il est effectivement nécessaire de beaucoup
Pôle 6 - Chambre 9
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12 avril 2023
Ex : aller éplucher des légumes seul sans les travailleurs alors que ces derniers cherchent à communiquer avec les animateurs [...]
Cour d'Appel
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25 juin 2007
d'humidité, dans la chambre froide négative, que le ménage n'est fait nulle part, que la vitrine à dessert est sale et pleine de moisissures, que la chambre froide positive n'est pas vidée et contient des légumes
1re chambre sociale
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11 mai 2022
La salariée a cependant été déclarée apte pour les postes suivants : - assistante de vente : uniquement pesée au rayon fruits et légumes sans mise en rayon, - assistante de vente : uniquement la mise
Chambre A - Civile
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1 avril 2025
Il est démontré la présence d'une serre où ils cultivent leurs légumes et d'un cabanon de jardin. La dimension de cette serre importe peu.
1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
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15 janvier 2024
Elle insiste sur le fait que les produits à expertiser sont des légumes 'secs', qu'ils ont une longue durée de conservation, d'autant qu'elle dit avoir procéder trois mois et demis après la livraison à
12e chambre
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20 septembre 2016
signée le 21 février 2007 pour les locaux du [Localité 2]; Qu'il expose que cette franchise avait été décidée car, pendant la durée des travaux, il ne pouvait plus installer son étalage de fruits et légumes
1ère Chambre
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15 octobre 2013
activités de la société SEGOLFI est partielle et erronée ; Qu'en effet, cette société est selon M [I] une société holding animatrice d'un groupe de sociétés ayant une activité de négoce de fruits et légumes
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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21 juin 2012
Ainsi, lorsque que le 9 janvier 2008, il a été demandé à Madame [J] [G] de procéder à la préparation des légumes nécessaires au sandwich, elle ne pouvait pas s'opposer à cette demande et quitter son poste
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14 mai 2001
la vente de céréales et autres produits agricoles, conformément aux indications ci-dessous: Nature des produits Semences de céréales Pailles et fourrages Oléagineux Protéagineux Céréales Fruits et légumes
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17 juin 2004
articles L 711-3 et L 711-4 du même code pour les produits suivants : - Alcools - Apéritifs - Biscuiterie - Biscuits apéritifs - Cafés - Charcuterie - Cidres - Condiments - Confitures - Conserves de légumes
chambre sociale
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1 février 2010
; Que les actions de formation dispensées par FORDIS couvrent tous les métiers mis en oeuvre dans la grande distribution (distributions des produits de boucherie, produits de la mer, fruits et légumes
6253c9a5bd3db21cbdd88e81
8 mars 2007
facultés no10/1476 concernant un transport de litchis depuis le port de MANACAR (MADAGASCAR) aux entrepôts portuaires de MARSEILLE, cette importation étant destinée à quatre grossistes en fruits et légumes
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6 septembre 2007
été déposées en couleur constituent des signes complexes semi-figuratifs représentant un décor d'emballage sur lequel figure un décor comprenant sur une (02.3.145.594) une tranche de poisson et des légumes
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3 juin 2008
- Sur le complément de salaire : Conformément à la convention collective nationale des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers, en cas de maladie, le salarié peut
Trésorier bénéficiait d'un titre exécutoirec/José Y
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10 décembre 2007
FAITS ET PROCÉDURE José Y..., partie saisie exerçant la profession de marchand ambulant de fruits et légumes dans le cadre de deux sociétés commerciales, a régulièrement interjeté appel du jugement
Pôle 1 - Chambre 2
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11 décembre 2014
décongélation, cuisson, réchauffage, assemblage, selon les processus standardisés imposés par la société McDonald's Corporation, sans que ces salariés aient besoin d'éplucher ou de tailler les fruits et légumes
615e0e64c25a97f0381f55f1
615e0e69c25a97f0381f562d
6253cdb4bd3db21cbdd94332
3 décembre 2018
le 30 juin 2016, c'est-à-dire pendant la période où il produisait des arrêts maladie à son employeur et avant même qu'il ait été déclaré inapte, dans une activité de commerce de détail de fruits et légumes
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