Bernard CHAUVET.

Il soutient que : - la société Ambulance Bernard, dont il est gérant et associé, exerce une activité de transport de personnes qui est incluse dans le dispositif de réduction d'impôt prévu à l'article

Elle soutient que : - la société Ambulance Bernard, dont elle est associée, exerce une activité de transport de personnes qui est incluse dans le dispositif de réduction d'impôt prévu à l'article 199

Bernard Joseph X... C/ Mme Marie-Annick Marguerite Renée Y... épouse X...

FEVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 11-01-000379) rendue par le Tribunal de Grande Instance BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2001 suivant déclaration d'appel du 18 Juin 2001 APPELANT : Monsieur Bernard

dont le siège est 36 rue Saint Jean 59100 ROUBAIX RG N : 02/00137 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Décembre deux mille trois, par Bernard

. : 05/06151 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société AUTO ESPACE, SARL représentée par Monsieur Bernard X..., né le 29/07/55 à AMAN (JORDANIE), demeurant 215, rue Léon Blum à 69100 VILLEURBANNE

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien

16 Octobre 2007 Audience publique du 14 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DEBATS en audience publique du 14 Novembre 2007 tenue par Monsieur Bernard

Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...

; Que ses frais d'orthodontie établis par devis du 18 novembre 2009 à 7 500 euros ne sont pas encore exigibles dans leur intégralité (paiements effectifs au 6 novembre 2009 : 175 euros) Monsieur Bernard

Bernard-Administrateur judiciaire de la SA LA ROMAINVILLE ... 93011 BOBIGNY CEDEX non comparant Me Z... Jacques (SCP Z...

C/ Bernard Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

La société Bateg, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Campenon Bernard Construction, a été chargée du lot n°1 " gros œuvre ", qui incluait en particulier la couverture de l'ouvrage.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bernard, avocate de M.

né le 18 Septembre 1940 à ARGENTEUIL (95100) ... 92500 RUEIL MALMAISON Représenté par Me Bernard ALLE de la SCP ALLE & ASSOCIES AVOCATS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL ATLAS

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 05 Février 2010, enregistrée sous le no 09/00432 ORDONNANCE DE RADIATION DU 17 Mai 2011 Le 17 Mai 2011, nous Marie-Bernard

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard X... es qualités de liquidateur de la SARL BERNARD X...