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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

. **** Le 12 août 1998, dans le cadre de la fête votive d'AUBAIS (30), Monsieur Louis X... a été grièvement blessé par un taureau de la manade A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c3

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Y..., blessé lors du heurt de trois chevaux divaguant sur la chaussée sur une route départementale à Arles alors qu'il conduisait son véhicule automobile, le tribunal de grande instance de Tarascon a déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df2

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Y..., blessé lors du heurt de trois chevaux divaguant sur la chaussée sur une route départementale à Arles alors qu'il conduisait son véhicule automobile, le tribunal de grande instance de Tarascon a déclaré

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e0bc25a97f0381f51b4

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

[S] [H] a été blessé le 7 juillet 2010 alors qu'il travaillait sur une machine au sein de l'entreprise ; il a été amputé de la phalange unguéale du médius de la main gauche ; l'accident survenu aux temps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc83

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Il est établi que monsieur X... a par téléphone informé le 14 octobre 2004 à 14heures 15 son l'employeur la sarl MDS qu'il venait de se blesser à la cheville gauche et il est encore acquis que la sarl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc8a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

d'une part qu'il était établi que Monsieur X...avait quitté le domicile conjugal et entretenait une relation adultère avec Madame D... et d'autre part que Madame A...s'est montrée violente et l'a blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b1

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 14 septembre 2002, Monsieur X... qui participait à une battue aux sangliers dans les bois de la Commune de VENASQUE (VAUCLUSE) a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

cour d'assises des faits de meurtre en violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner démontre les circonstances particulières dans lesquelles la victime a été mortellement blessée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616307ee5a67331bacec3bc8

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Moulin Rouge, ce qui avait pour effet de réduire significativement le temps qu'elle pouvait consacrer à son échauffement avant son passage sur scène ; que ces difficultés ont abouti à ce que Mme [X] se blesse

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01500_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

D'autre part, dans la nuit du 11 au 12 septembre 2018, une résidente a chuté dans l'établissement et s'est blessée au visage. Pendant que sa collègue allait prévenir les secours, M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00840_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00841_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

code de la santé publique : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc4

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Le même jour, en utilisant cet appareil il a été grièvement blessé à la main gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e8c549ea05a7cd2dd2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

place ; Nature de l'accident : a glissé en remettant en place le lit après le change, s'est rattrapée avec l'adaptable qui a glissé, s'est rattrapée aux barrières de lit ; Objet donc le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58e3c369c7f74996e80

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

son 'pass Navigo' et que les circonstances de l'agression sont établies par le rapport d'intervention des pompiers qui mentionne une intervention à la suite d'un appel téléphonique pour une personne blessée

Source officielle
CA

Référés Premier Président

68e89304f271a402af33b864

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Monsieur [Y] [C], blessé, a été transporté au service de réanimation de l'hôpital de [Localité 5].

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd00cdc6046d47604544

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

[R] lequel a reçu un coup de poing du premier, dans le visage, et a été blessé par les éclats de verre de la vitre du véhicule, entrouverte, qui a volé en éclats.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6448c0c55ca6d8d0f8ef690f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Je me sens blessée et je pleurs. J'ai juste besoin de voir mes enfants. Ca fait 5 ans que je n'ai pas vu mes enfants.'

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d8

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

malgré tout persévéré en recherchant une activité compatible avec son état de santé, que les douleurs insupportables l'ont conduit à cesser toute activité professionnelle le 12 janvier 2020, qu'il a été blessé

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

627f48cb551627057d32df0a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Monsieur [J] a eu la parole en dernier, il a indiqué avoir un poignet blessé, il serait tombé du second étage alors qu'il effectuait des travaux de peinture.

Source officielle

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