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2 471 résultats pour « Elissade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

PREMIERE PRESIDENCE

6704cb672f5f3246ff3814c2

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Adresse 3] [Localité 1] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 mars 2024 Représentée par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Elisa

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35a431d7564000872db4e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

société CHRISCOR, société CRETE, société SNTM, société SAP, société GIL, société GFL, société CROSSFIT GRIMAUD, société DA ROCHA CONSTRUCTION, société DAFER DOMOTIQUE, société DSM, société EDKO, société ELISA

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

65449ceac71a6a83181c8d0a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

assistée de Hervé GOUDOT, Greffier, dans l'affaire opposant : Monsieur [W] [J] demeurant [Adresse 1] absent représenté par Me Martin PEYRONNET, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242a

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Danièle COSSON LAUDE, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB 32 Madame Stéphanie Elisa X..., née le 08 mars 1973 à PARIS 75020 demeurant ...

Source officielle
CA

2e Chambre

6033cb72812a357d928f63f2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

INTIMEES Société ROBERT BOSCH AG, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Elisa

Source officielle
CA

16ème chambre

6163fb33aa666c51c0f5fa4d

Appel

29 octobre 2009

29 octobre 2009

SOCIETE GENERALE, dont le siège est [Adresse 2] INTIMEE Représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN - N° du dossier 0025012 Assistée de Maître Elisa GUEILHERS (avocat au barreau de VERSAILLES)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce43

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

jugement rendu le 14 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section RG no 05 / 07215 APPELANTE Madame Arielle X... ... 75018 PARIS Comparante en personne, assistée de Me Elisa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11e

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Elisa- Villa A8 ... 31700 BLAGNAC représentée par Me Jean-Marc DENJEAN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Février 2008, en audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f346

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Elisant domicile chez la Régie des Célestins ... 69002 LYON 02 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me GUIMET, substitué par Me FEUILLET-LAUFER, avocat Madame Danielle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbcdcdc6046d478948f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02119 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB2Z Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 10h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69facfcacdc6046d47bf5ab5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[T] [B] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1] (ITALIE) (20122), demeurant Elisant domicile au cabinet de Maître Loredana FABBIANI - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Loredana

Source officielle
CA

Premier Président

69e8589dcdc6046d4718c8bf

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

détention fondée sur les articles 149 et suivants et R26 et suivants du code de procédure pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [X] [B] né le [Date naissance 1] 2004 à [Localité 1] Elisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b3

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

-Mandataire liquidateur de GNG CONSEIL ... 78000 VERSAILLES représenté par Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES UNEDIC EN QUALITÉ DE GESTIONNAIRE DE L'AGS Elisant domicile au CGEA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

62624867b1a50c277d4c5c0a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

17889 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEPEX Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juillet 2021 -Tribunal paritaire des baux ruraux de CRETEIL - RG n° 20/04688 APPELANTS Monsieur [K] [S] Elisant

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CA

15e Chambre A

615e0e39c25a97f0381f53a1

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

François STIFANI, avocat au barreau de GRASSE INTIMES SA BANCA JULIUS BAER SA Anciennement BANQUE DE LUGANO - agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, élisant

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69d5ee25cdc6046d477bff6a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ET : INTIMES S.A.S. [2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Tarik ELASSAAD

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69d5ee28cdc6046d477bff9e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de SENLIS S.A.S. [2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée, concluant et plaidant par Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Tarik ELASSAAD

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01898_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

B, représenté par Me Elissalde, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 février

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00389_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 février et 29 juin 2022, Mme C, représentée par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001066 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb2

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

ANCIENNEMENT FRANCE ENDIVE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de DOUAI sous le no 429 027 808 Ayant son siège social au [Adresse 27] [Adresse 15] Élisant

Source officielle

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