CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 942 résultats pour « Lambert-Rigaux »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a11

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Karine X... ... 44550 SAINT MALO DE GUERSAC Représentée par Me Denis LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92ba6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

BOULET-ANSQUER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Karine X... divorcée Y... ... 44320 ARTHON EN RETZ Représentée par Me Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e2e

Appel

22 février 2021

22 février 2021

A PITRE du 18 juin 2019 -Pôle Social- APPELANT Monsieur [I] [D] [Adresse 1] C/o LOCADRESS - [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02594_20250226

Admin. Appel

26 février 2025

26 février 2025

A et Mme B, représentés par Me Lambert, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Nice du 15 octobre 2024 ; 2°) d'annuler le procès-verbal de contravention de grande

Source officielle
CA

Chambre 1-8

668f76b89b65e642c5878480

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

DBVB-V-B7D-BEAK4 [I] [V] [Z] [V] C/ EURL LA MADELEINE DE MONTIGNY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Daniel LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6870a4b805f84751fcf0f597

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Rôle N° RG 24/13034 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4D4 [T] [F] [U] [F] épouse [P] C/ Société FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782a38121050008662df7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Société EFECTIS FRANCE, RCS de Evry n°490550712, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane LAMBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032190202947550971c360a

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

N° RG 17/06972 N° Portalis DBVB-V-B7B-BALIN [F] [F] C/ SCI MORANDELLE SA ENEDIS Grosse délivrée le : à : Maître LAMBERT Maître ALIAS Maître SPANO DÉCISION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc78

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Monsieur Gérard LAMBREY, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52998a2c4236379079b76

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

avocat au barreau de Nantes INTIMÉS : Madame [Z] [X] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Simon MAILLET de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6319868651eeae4f1309d03e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80ebd1fb03057d9a4eea

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DBVB-V-B7F-BIJIC Ordonnance n° 2022/M136 Mme [O] [W] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Benoît LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219749e4ea48318f5a8f6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

CARREFOUR BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

ETRANGERS

64acf3ad03c09105db6c047f

Appel

9 juillet 2023

9 juillet 2023

Janvier 1993 à [Localité 1] (IRAK) ([Localité 1]) de nationalité Irakienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté de Me Lilia LAMBERT

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d8ec35af72baeffb335ca5

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

APPELANT M [E] [B] [O] né le 10 Mai 1996 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de LESQUIN dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lilia LAMBERT

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89987cdc6046d47bc63c7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Simon LAMBERT de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER En présence du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162987c201c88caf8c4e251

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Henri-Charles LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d5d

Appel

30 octobre 1998

30 octobre 1998

présentes, - condamner Monsieur X... à 8.000 francs sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, outre les dépens, lesquels pourront être directement recouvrés par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d89

Appel

9 octobre 1998

9 octobre 1998

.. à payer à la concluante la somme de 5.000 Francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - le condamner aux entiers dépens dont le montant sera recouvré par la SCP LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X

6253c84fbd3db21cbdd84df0

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

de toutes leurs demandes, fins et prétentions, - condamner Monsieur X... et Madame Z... aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le montant pourra être directement recouvré par la SCP LAMBERT

Source officielle

Page 53 sur 198

← PrécédentSuivant →