AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a11
12 novembre 2015
12 novembre 2015
6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Karine X... ... 44550 SAINT MALO DE GUERSAC Représentée par Me Denis LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba6
8 décembre 2015
8 décembre 2015
BOULET-ANSQUER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Karine X... divorcée Y... ... 44320 ARTHON EN RETZ Représentée par Me Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e2e
22 février 2021
22 février 2021
A PITRE du 18 juin 2019 -Pôle Social- APPELANT Monsieur [I] [D] [Adresse 1] C/o LOCADRESS - [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02594_20250226
26 février 2025
26 février 2025
A et Mme B, représentés par Me Lambert, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Nice du 15 octobre 2024 ; 2°) d'annuler le procès-verbal de contravention de grande
Source officielleChambre 1-8
668f76b89b65e642c5878480
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DBVB-V-B7D-BEAK4 [I] [V] [Z] [V] C/ EURL LA MADELEINE DE MONTIGNY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Daniel LAMBERT
Source officielleChambre 1-5
6870a4b805f84751fcf0f597
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Rôle N° RG 24/13034 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN4D4 [T] [F] [U] [F] épouse [P] C/ Société FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782a38121050008662df7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Société EFECTIS FRANCE, RCS de Evry n°490550712, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane LAMBERT
Source officielle1ère Chambre C
6032190202947550971c360a
19 avril 2018
19 avril 2018
N° RG 17/06972 N° Portalis DBVB-V-B7B-BALIN [F] [F] C/ SCI MORANDELLE SA ENEDIS Grosse délivrée le : à : Maître LAMBERT Maître ALIAS Maître SPANO DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc78
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Monsieur Gérard LAMBREY, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52998a2c4236379079b76
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau de Nantes INTIMÉS : Madame [Z] [X] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Simon MAILLET de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET
Source officielleChambre 1-8
6319868651eeae4f1309d03e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 1-2
626b80ebd1fb03057d9a4eea
28 avril 2022
28 avril 2022
DBVB-V-B7F-BIJIC Ordonnance n° 2022/M136 Mme [O] [W] Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Benoît LAMBERT
Source officielleChambre 1-8
653219749e4ea48318f5a8f6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CARREFOUR BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire
Source officielleETRANGERS
64acf3ad03c09105db6c047f
9 juillet 2023
9 juillet 2023
Janvier 1993 à [Localité 1] (IRAK) ([Localité 1]) de nationalité Irakienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielleETRANGERS
62d8ec35af72baeffb335ca5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
APPELANT M [E] [B] [O] né le 10 Mai 1996 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de LESQUIN dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lilia LAMBERT
Source officielle3e chambre civile
69d89987cdc6046d47bc63c7
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Simon LAMBERT de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER En présence du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité
Source officielle15e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e251
13 septembre 2013
13 septembre 2013
Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d5d
30 octobre 1998
30 octobre 1998
présentes, - condamner Monsieur X... à 8.000 francs sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, outre les dépens, lesquels pourront être directement recouvrés par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d89
9 octobre 1998
9 octobre 1998
.. à payer à la concluante la somme de 5.000 Francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - le condamner aux entiers dépens dont le montant sera recouvré par la SCP LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X
6253c84fbd3db21cbdd84df0
30 juin 2000
30 juin 2000
de toutes leurs demandes, fins et prétentions, - condamner Monsieur X... et Madame Z... aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le montant pourra être directement recouvré par la SCP LAMBERT
Source officiellePage 53 sur 198