XU... par procès-verbal de recherches infructueuses, SUR CE, Considérant que la Chambre Syndicale ne justifie pas avoir assigné comme intimés Messieurs G... F... et L...

XV... par procès-verbal de recherches infructueuses, SUR CE, Considérant que la Chambre Syndicale ne justifie pas avoir assigné comme intimés Messieurs H... G... et M...

Puis, par acte reçu de Maître B..., notaire au Lavandou le 25 septembre 1989, ils ont donné à bail les mêmes locaux, à Messieurs Patrick et Michel X..., pour une durée de neuf ans à compter du premier

Paul et Christophe X..., - condamné solidairement la société CORSICA PLAISANCE et la compagnie d'assurances GENERALI à payer à Messieurs Paul et Christophe X... la somme de 98. 928, 53 euros au titre

Par courrier recommandé du 12 novembre 2013 adressé à l'occasion de la révision triennale du bail, Messieurs O... et A...

Y... soutient que le loyer doit être évalué " à la tranche haute ", soit 580 ¿, car Messieurs A... et X... jouissaient de la literie et de l'ensemble du matériel domestique.

[G] et [Z] [I] à verser à Mme [T] 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Messieurs [G] et [Z] [I] aux dépens, - débouté Mme [T] de ses autres demandes, - débouté

[M] [J] a fait assigner Messieurs [P] [X] et [D] [O] devant le tribunal judiciaire de Beauvais aux fins de les voir condamnés en paiement.  

Ils réclament la condamnation in solidum de Messieurs Dominique, Jean-Michel, Alexandre et Richard X... à leur payer la somme de 21. 800 euros à titre de dommages-intérêts.

EXPOSE DE L'AFFAIRE Messieurs Z..., X... et Y... sont notaires associés à parts égales d'une société civile professionnelle (SCP) titulaire d'un office notarial ... à Beaune.

DARGENT-MORANGE-TIRMANT a fait assigner Messieurs X... et Y... à fin de les voir condamner personnellement, en application des dispositions de l'article L. 624-3 ancien du code de commerce, au paiement

Par deux mémoires, enregistrés le 18 octobre 2024 et le 8 janvier 2025, ce dernier non-communiqué, Messieurs Bruno Dubois et Philippe Denicourt et la Mutuelle des Architectes Français, représentés par

Messieurs X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires

Monsieur X, et Messieurs X, X , a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Mans à

Maître X, conseil de Messieurs X et X, gérants de la SARL X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 octobre 2015, à la suite du refus

Maître X, conseil de Messieurs X, X, X et X et de X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 mars 2017, à la suite du refus opposé par

de nomination de Monsieur X et de Madame X en qualité de co-directeurs de l'équipe ICARE ; 6) les convocations et procès-verbaux des opérations de vote ayant abouti à l'élection de Madame X, et de Messieurs

Par jugement du 25 juin 2019, le Tribunal de commerce de Niort a: - ordonné la cessation par les sociétés Brochard Constructeur, Brochard Handling et Nemak ainsi que par Messieurs [Z] et [F] des actes

moral, Monsieur [H] [J] à hauteur de 32 020,78 €, outre 50 000 € de préjudice moral, - condamner les sociétés BPCE Lease Immo et Batiroc Bretagne ' Pays de Loire à verser à la société Mirelge et à Messieurs

Par jugement du 11 janvier 2022, le conseil de prud'hommes de Paris a : -fixé le salaire brut moyen de Madame [N] [K] [T] à la somme de 417,09 €, -condamné solidairement Messieurs [G] [J], [U] [J], [