CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6162886cdafa129e39951816
10 octobre 2013
représentée par Mme [B], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES Madame [V] [D] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Muriel DE WINNE, avocat au barreau de VAL D'OISE substituée par Me Saba
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310e
18 mars 2016
SAmuel, assistée de Maître PATRIGEON Bertrand, avocat au barreau de PARIS, qui a déposé des conclusions.
Chambre 1-6
63c1050dbf9fd47c90a1359a
12 janvier 2023
N° RG 21/15304 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ4N [A] [W] C/ Compagnie d'assurance MUTUELLE DES MOTARDS Association CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Samuel
Pôle 6 - Chambre 2
615e0e63c25a97f0381f55e2
5 juin 2014
ASSURANCES CFDT TRANSREGIONAL ET ILE DE FRANCE dit L'ACTIF [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090, avocat postulant Représentés par Me Samuel
CHAMBRE 2 SECTION 2
6364bb90e405357f749eaa09
3 novembre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé
CHAMBRE 1 SECTION 1
68e897ef6d821fc8a3c655ea
9 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller Hélène Billières, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
63cb92d19c02507c9078dd5e
19 janvier 2023
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel
Chambre Etrangers/HSC
651d0334fe8d588318c1afdf
3 octobre 2023
[R] [L] né le 24 Mai 1991 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Samuel MOULIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Septembre 2023 à 20h55
6618cf077935f50008be4221
11 avril 2024
demeurant chez Madame [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pauline Girsch, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 27 novembre 2023, tenue par Samuel
CHAMBRE 8 SECTION 1
66878cc905d6f7f678d4909c
4 juillet 2024
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme Lestoille, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 17 avril 2024 tenue par Samuel
6ème Chambre
6780bae2f25437b69df75b6c
9 janvier 2025
[I] [E] né le 06 Juillet 1944 à [Localité 27] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Céline SAMUEL de la SELAS SAMUEL AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES : [14] CHEZ
Chambre civile Section 1
6866138727f49a37ec714ef2
2 juillet 2025
DEUX-MILLE-VINGT-CINQ APPELANTES : Mme [W] [K] [O] veuve [V] née le 19 février 1943 à [Localité 1] (Var) [Localité 2] Représentée par Me Anne Marie VIALE, avocate au barreau de BASTIA et Me Samuel
Pôle 5 - Chambre 9
6a0e9973cdc6046d476583ff
20 mai 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Samuel SCHERMAN de la SELEURL SAMUEL SCHERMAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P51 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
1ère Chambre
5fdeb3448d77e1854e3f4229
26 juin 2018
Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocate au barreau de RENNES Représentée par Me Marc-Samuel LEBEL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Monsieur
6162700918eff35429d86505
16 janvier 2014
INTIMES Monsieur [Y] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090, avocat postulant comparant en personne et assisté de Me Samuel
18e Chambre
61628540c10e2193c5780a46
27 juin 2013
06285 SNCM C/ [J] [D] DIRECTEUR INTERREGIONAL DE LA MER MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : - Me Arnaud MARGUET, avocat au barreau de PARIS - Me Samuel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e9
9 février 2011
cour : Jugement rendu (e) le 29 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00121 Copies exécutoires délivrées à : Me Samuel
6253cd63bd3db21cbdd932d3
25 mai 2016
Samuel X...
2ème chambre
DCA_22PA03928_20240130
30 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 août 2022 et 6 juin 2023, Mme A, représentée par Me Isabelle Samama-Samuel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Ch. Sociale -Section B
67f0bc668f7cbd382f4d31e5
3 avril 2025
Portalis DBVM-V-B7G-LPGD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : La SCP VBA AVOCATS ASSOCIES Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE
Page 53 sur 131
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.