chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile assistés de VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes.

chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile assistés de Madame VICENTE, Greffier, présente à l'appel des causes.

24 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019F00600 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Nicolas

La maîtrise d''uvre complète a été confiée à la société Huiban-Hinault, aux droits de laquelle vient désormais la société Nicolas Associés, assurée au moment d'opération par la société Covea Risks, aux

SORONDO, en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS

la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Nicolas

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 08/2970 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas

SORONDO, en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS

MAPFRE ESPANA COMPANIA DE SEGUROS Y REASEGUROS [Adresse 14] [Localité 3] ([Localité 17]-ESPAGNE) représentée par Me Vincent DELPECH de la SCP DELMA AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE et assisté

dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Maître VINCENT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur [L] [O] [Adresse 4]

Procédures devant la cour : I - Par une requête, enregistrée sous le n° 24DA01622, le 6 août 2024, le préfet du Nord, représenté par Me Nicolas Rannou, demande à la cour d'annuler le jugement du 19

Procédures devant la cour : I - Par une requête, enregistrée sous le n° 24DA01623, le 6 août 2024, le préfet du Nord, représenté par Me Nicolas Rannou, demande à la cour d'annuler le jugement du 19

COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du trois juin deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole

[**][**][**][**] DEFENDEURS DEVANT LA COUR DE RENVOI Ma"tre Marguerite DE THORE, mandataire judiciaire, es-qualit de corepr sentant des cr anciers de la st HOTELIERE MIRAMAR demeurant 211 boulevard Vincent

[**][**][**][**] DEFENDEURS DEVANT LA COUR DE RENVOI Ma"tre Marguerite DE THORE, mandataire judiciaire, es-qualit de corepr sentant des cr anciers de la st HOTELIERE MIRAMAR demeurant 211 boulevard Vincent

SARL AGORA ARCHITECTURE représentée par ses dirigeants légaux 10 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP VINCENT

RG 06 / 14585 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Juin 2006 rendu par la 1ère Chambre / 1ère section du Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 04 / 10793 APPELANTS -Mademoiselle Nicole

La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 08 Janvier 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur CERTNER, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS

d'appel du 13 juin 2019 APPELANT : [P] [V] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] représenté par Maître Nicolas

CITROEN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 29 JANVIER 2015 APPELANTE : Société GARAGE GELIBERT prise en la personne de son représentant légal Rond Point Saint Vincent