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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 3
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20 octobre 2023
[Z] [Y] a fait l'objet d'un avertissement pour abandon de poste, le 22 mai 2018.
1ère chambre civile A
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6 juin 2019
Le chantier depuis a été abandonné alors que les travaux de rénovation n'étaient pas achevés. Par lettre du 18 septembre 2007, [O] [B] a résilié le contrat de maîtrise d'oeuvre.
17e chambre
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17 mai 2017
- Le 23 janvier 2008, Abandon de poste.
Pôle 6 - Chambre 10
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29 janvier 2020
La société Chantiers Modernes Construction sera condamnée au paiement de cette somme et le jugement déféré sera infirmé sur ce point.
Cour d'Appel
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23 avril 2007
à 19h30 : affectation sur le chantier de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE à Villeurbanne.
CHAMBRE SOCIALE B
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8 janvier 2021
Vous avez abandonné le véhicule sur la bande d'arrêt d'urgence, tous feux éteints, alors que la nuit commençait à tomber.
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29 septembre 2006
sur des chantiers en fait clos; Par lettre remise en mains propres le 9 janvier 2004 M.
Chambre sociale 4-4
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8 janvier 2025
Cette société est spécialisée dans nettoyage industriel et de bureaux ainsi que dans la remise en état de chantiers du bâtiment.
1ère Chambre A
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13 septembre 2018
B..., selon marché de travaux du 16 avril 2007 complété par 4 avenants des mois de mai et juin, la poursuite du chantier abandonné au stade des fondations.
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3 mars 2016
Le chantier a débuté au mois d'octobre 2011 avec les travaux de terrassement.
Chambre Sociale
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7 mai 2026
et ont procédé à l'audition des deux personnes occupées sur le chantier à des travaux de finition et de retouche.
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13 février 2003
Le 16 mars 1998, la Société BOUYGUES a sais Monsieur Jacques X... en qualité d'arbitre afin de régler le litige l'opposant à la Société CADORET à propos de l'état des comptes au titre des chantiers confiés
Première Présidence
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22 janvier 2026
Fin 2019, des difficultés dans la réalisation du chantier sont apparues, la coopérative COSTE CHAUDE considérant notamment que le chantier avait été abandonné par la société METHAJOULE de façon fautive
1ère Chambre
DCA_23NT01028_20240116
16 janvier 2024
attendu sur le chantier du lotissement de Pontchâteau de 1 604 euros hors taxes.
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13 juin 2012
Elle soutient que le chantier a débuté au mois de janvier 2006 sans qu'aucune date butoir n'ait été fixée.
Pôle 1 - Chambre 10
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3 octobre 2024
Le 4 mai 2023, la société Ricardo Valenzi a assigné au fond le syndicat des copropriétaires en réparation du préjudice subi du fait du chantier.
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29 juin 2000
; - que les règles de sécurité étaient inscrites sur les contrats d'embauche de chaque salarié ; - que Monsieur X... était un bûcheron professionnel ; - que le 9 juillet 1992, le chef de chantier
6ème Chambre
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3 juillet 2025
[E] leur ont causé un préjudice car ils ont dû faire appel à une autre société et leur chantier a été retardé.
9ème Ch Sécurité Sociale
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10 avril 2024
Des ouvriers qui travaillaient sur un chantier voisin ont été entendus comme témoins. Selon M.
Pôle 6 - Chambre 9
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27 septembre 2017
situé à [Localité 4]), sans autre justification que celle de la distance à laquelle se trouve le chantier.
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