La société MGIT a missionné les sociétés Al Nawras Co Ltd en Syrie et Al Hilal Company For Transport Agences Ltd en Irak pour réaliser l'escorte des camions sous convoi.

Les dégâts sur le camion sont très importants, notamment le toit du camion a été découpé par la passerelle, le pare-brise a été touché et de manière plus globale toute la structure de la cabine.

[F] [X] était dans le camion en train de charger des cartons d'emballage de marchandises mises en stock, vous avez jeté à terre les cartons qu'il vous appartenait de charger dans le camion.

- un débourbeur de type 6536-19T de marque KPI pour le décrassage et le nettoyage des matériaux, - une vis V1 d'alimentation sous trémie de type 6044-32S de marque KPI pour transporter le produit brut

Un pont-bascule situé sur le chemin d'accès a permis de disposer de données permettant de connaître sur l'année 2016, le nombre de passages de camions à cet endroit, liés aux activités du GAEC Saint-Louis

D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 FEVRIER 2004 APPELANTE :SA LIDL prise en la personne de son représentant légal35, rue Charles Peguy BP 3267039 STRASBOURG CEDEX 2 Représentant : la SCP CAMILLE

La société Transnord est spécialisée dans le transport et le pompage de béton, effectuant ses prestations au moyen de véhicules spécialisés (camions toupie, pompes à béton, mixo-pompes).

En contrôlant une camionnette de marque Renault immatriculée [Immatriculation 6], les gendarmes ont constaté qu'il était occupé par M. [N], propriétaire du véhicule, et par M. [J] et M.

[Z] [K] fait valoir tout d'abord qu'il ne disposait pas du matériel adapté pour procéder au remplacement de la boîte de vitesse d'un camion.

RG N°12/4028V.L EXPOSÉ DES FAITS La SAS SMURFIT KAPPA FRANCE développe une activité de production de cartons d'emballage ; elle détient notamment un établissement situé à [Localité 3] (38) spécialisé

fabrique, commercialise et installe des abris de piscines, par contrat à durée indéterminée à compter du 10 mai 1999, en qualité de livreur, monteur, poseur, coefficient 150, moyennant une rémunération brute

Il percevait en dernier lieu un salaire brut moyen mensuel de 3 069,50 ç.

 ; chariots élévateurs  ; papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), carton non compris dans d'autres classes ; annuaires, livres, brochures, catalogues, produits de l'imprimerie ; papeterie

La position 1.1 correspond à un coefficient 95 et un salaire minimal brut de 1 919,95 euros.

Cour : Jugement du 16 NOVEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 19/00173 APPELANTE : Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cyril CAMBON

[X] de sa demande formulée à hauteur de 26.449,92 euros brut à titre de rappel d'heures supplémentaires; - débouter M.

en conséquence de condamner la société Onet à payer à Madame [F] les sommes de : *38 854,80 euros bruts à titre d'indemnité pour licenciement abusif (24 mois), *3 237,90 euros bruts à titre d'indemnité

[H] les sommes suivantes : -15 596,62 euros brut de rappel de salaires au titre de sa classification conventionnelle, - 1 596,62 euros brut au titre des congés payés afférents, - 8 552,44 euros brut

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Isabelle MONTAGNE, présidente et par Madame Nolwenn CADIOU

, soit pour 20 jours de présence la somme de 1 778 euros brut,et la somme de 177,80 euros brut au titre des congés payés afférents.