CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6688ddfa676b73dd81b96c3e
5 juillet 2024
a pas eu de rupture du risque.
5e chambre Pole social
6a192882cdc6046d47543c4c
28 mai 2026
[E] [K], que celui-ci 'avait une parfaite connaissance de son environnement de travail et des risques liés à son activité de technicien de maintenance nucléaire'.
67061e2bfde28ee420711079
8 octobre 2024
le code risque 51.1RB.
67061e2cfde28ee42071107d
67061e2cfde28ee420711087
Chambre Sociale-Section 3
69df250ecdc6046d47483cd8
14 avril 2026
[V] précise quant à lui avoir « travaillé avec M. [M] [E] après mon quartier école en 1980 au secteur rocher travaux neufs au puits de [Localité 6] en tant que bowetteur.
662209749ce142000838990f
18 avril 2024
: piqueur traçage charbon travaux préparatoires.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST
60377992bb0f7555522f306d
19 mars 2015
que s'il est établi que ce salarié était, dans le cadre de son travail, exposé de manière habituelle à l'un des risques listé dans le tableau de maladie professionnelle concerné.
Pôle 6 - Chambre 2
644229f3d2fa6fd0f80404d8
20 avril 2023
[J] l'attestation Pôle Emploi, le certificat de travail et le dernier bulletin de salaire rectifiés conformément au présent jugement ; - ordonné l'exécution provisoire du jugement ; - débouté M.
4eme Chambre Section 1
63cb93919c02507c9078df29
20 janvier 2023
travail.
Pôle 6 - Chambre 8
60353d7fb0f2626729e74e25
26 mai 2016
Il précise en particulier avoir mis en place un document unique d'évaluation des risques, document qu'il précise avoir porté à la connaissance du CHSCT, de l'inspection du travail, du médecin du travail
Ch.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669e
6 juillet 2023
Le dernier jour travaillé marquant la cessation de l'exposition au risque est le 2 mars 2018 pour une date de première constatation de la maladie le 27 février 2018 selon le certificat médical initial
CHAMBRE SOCIALE A
62736a32a58162057dac666f
4 mai 2022
Une étude de la charge de travail est nécessaire afin d'évaluer les risques d'épuisement professionnel et du risque routier. A revoir dans un an ou avant si nécessaire ».
2EME PROTECTION SOCIALE
6614da4028647600086a8f17
8 avril 2024
[N] décrit de manière également précise, le cadre professionnel dans lequel [M] [F] et lui travaillaient : "Mon travail consistait à l'entretien des camions : vidanges, embrayage, freins et divers travaux
689c1c0e8b0dfb226fe66ea6
12 août 2025
de la présence d'amiante dans les équipements qu'ils utilisaient lors des travaux au fond.
Pôle 6 - Chambre 10
6a225c84cdc6046d47382cef
4 juin 2026
, dans le cadre de la présente procédure, dénoncer l'absence de contrôle de sa charge de travail.
65a237a67ca18b0008e57fc1
12 janvier 2024
[W] au risque du tableau n°30 bis. Ces seuls éléments sont insuffisants et ne permettent pas à la cour d'apprécier les conditions de travail du salarié chez la demanderesse.
4ème Chambre Section 3
69cf4b5ecdc6046d47f0d103
2 avril 2026
Il conclut que le travail de l'intéressée présente un risque professionnel élevé qui a amené à des lésions de la coiffe des rotateurs entrant dans un cadre d'accident du travail ou de maladie professionnelle
1ère Chambre
659e453755379800088471b1
9 janvier 2024
de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente,
60353d7fb0f2626729e74dac
- signé par Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de présidente et par Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, greffier présent lors du prononcé.
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