bihan le 10 avril 2023 évoque un patient calme, se livrant facilement, demandeur de poursuivre l'hospitalisation en psychiatrie, la mise à distance des conditions d'incarcération difficiles lui étant bénéfique

hospitalisation, la première qu'il ait connue, faisait suite au départ, pour une autre région, du médecin psychiatre qui le suivait auparavant, que son précédent traitement, dans un cadre ambulatoire, lui était bénéfique

des troubles qui demeurent suffisamment importants pour justifier le maintien de son régime actuel d'hospitalisation, afin de permettre la poursuite du traitement médical qui lui est nécessaire et bénéfique

Nathanaël BENET (Substitut du procureur) INTIMÉS : Monsieur [Y] [U] alias [I] [X], né le 03/04/1997, à [Localité 1] (ALGERIE) alias [I] [X], né le 03/04/2003, à [Localité 1] (ALGERIE) alias [I]

justifier le maintien de son régime actuel d'hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

justifier le maintien de son régime actuel d'hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

expliqué que le personnel du CMP s'était présenté chez lui pour le conduire à l'hôpital, sans pouvoir expliquer les raisons de ce choix d'orientation. ll a admis que les soins actuellement reçus étaient bénéfiques

020 940 000 26, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre GOUIRY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

décision et la mainlevée de l'hospitalisation sous contrainte en relevant que le dernier certificat médical fait état d'une nette amélioration de l'état de Mme [E] qui reconnaît que le traitement lui est bénéfique

fois sur six en qualité de pilote, les vendredis, samedis ou dimanches; qu'il ne produit aucun avis médical permettant de retenir que cette activité était compatible, avec son état de santé, voire bénéfique

CELA ETANT EXPOSE : Attendu que pour obtenir la mise en place d'une résidence alternée, il doit être démontré que cette solution sera bénéfique au développement de l'enfant et non une simple mesure d'égalité

. - 54740 BENNEY INTIMÉ Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP L-V-L pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR :lors des débats :PRÉSIDENT : Monsieur B.

SOTECNETADD/CCCOUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 22 FEVRIER 2006APPELANTE :Madame Christiane X..., rue Carnot11110 SALLES D'AUDEReprésentant : la SCP GOUIRY MARY CALVET BENET (avocats au

personnel et qu'il ne paraît guère authentique dans l'attention portée à Grazziella ; Attendu que c'est dans ces conditions que l'expert a relevé que si des rencontres avec celle-ci pouvaient être bénéfiques

jeune femme de vingt ans d'assumer ses jeunes frères et soeurs ; que le père est aidé par ses propres parents pour la prise en charge d'Enzo, ceux-ci assurant un rôle de modérateurs qui apparaît bénéfique

Le conflit parental est encore trop prégnant et les prises en charge successives par la mère ou le père ne se sont pas révélées bénéfiques pour l'enfant.

Toutefois, s'il ressort du dossier qu'un accompagnement est bénéfique à cet enfant, Mme B n'établit pas que celui-ci ne puisse être accompli par les autres membres de la fratrie qui séjournent en France

[P], soudeur, atteste (pièce n°39 / intimé) que': «'Cela s'est produit le mardi 6 février 2018 vers 11h, moi et mon collègue [S] on travaillait déjà dans un rythme bien intensif sur une bene.

BENEIX-BACHER, président, et par M.

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.