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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. Siège des lésions : bas du dos côté droit. Nature des lésions : douleur ».

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfbebeee0f8318b97800

Appel

30 août 2023

30 août 2023

La cour relève en outre que Monsieur [J] [M] a été interpellé dans les locaux d'un hôpital où il s'était rendu car il s'était blessé à la main droite.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce1420008389769

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe6f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle produit aux débats un sms du 14 juin 2021 qu'elle a envoyé à 8h54 à Madame [S] [L] pour lui indiquer qu'elle avait glissé dans le magasin et s'était blessée au poignet.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e52

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

par mise à la disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; [H] [S] était blessée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23dc77ca18b0008e582bd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[U] était blessé à la main droite. Il ne portait pas d'équipement de sécurité notamment de gants de protection.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa5c0c7dc206c9eb7f93

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Soutenant que leur fille [E] née le [Date naissance 5] 2005 a été renversée et blessée par le scooter conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6780c0191c81fecf5743d94b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 21 juillet 2011, Mme [G] [O], passagère d'un ferry de la compagnie SNCM à été blessée à la suite d'une chute de sa couchette pendant la nuit.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732fa7032dd17d194bb43

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.'»

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6881becb53f7f060d28c79bb

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

l'infirmation de l'ordonnance querellée et à la remise en liberté de son client ; Il soutient que les conditions d'une quatrième prolongation ne sont pas réunies ; Monsieur [H] [R] déclare je me suis blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532e7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Marseille Provence et qu'elle a expliqué que le 18 avril 2017 verse 20h30, l'ascenseur qu'elle a emprunté est resté bloqué jusqu'à 22h30 ce qui lui a provoqué une crise de panique et qu'elle a été blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba4aea6533065f551dc0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

- nature de l'accident : "chute" - objet dont le contact a blessé la victime : "sol" - siège des lésions : "épaule droite et genou" - nature des lésions : "douleurs" Après relance de la caisse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il expose s'être blessé en réceptionnant un colis de 20kg, le 29 juin 2018, dans l'exercice de son activité professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67ef6aee66129746fdd69c45

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

train de préparer des munitions pour un stand de tir, qu'il avait ouvert la porte et tiré en l'air, que comme sa belle-fille était hystérique, son fils avait appelé le GIGN, que le seul qui avait été blessé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

660f94e5a40f8b0008cb71eb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par ailleurs, elle fait valoir, certificat médical à l'appui, que monsieur a été impliqué dans une bagarre au centre de rétention au cours de laquelle il a été blessé ; Le représentant de la préfecture

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7ac7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MOTIFS DE LA DÉCISION Vu les articles L. 411-1 du code de la sécurité sociale et 144 du code de procédure civile : Il résulte des pièces du dossier que la victime s'est blessée au genou gauche

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f7a3e4ac2e2567710b72

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

Il résulte de la déclaration d'accident du travail que, le 21 novembre 2007, [N] [J] a été blessée au bras et au coude gauche par la chute de la planche d'une porte battante.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60354f5872c138784c30ee47

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

En effet, Madame [L] [H] prétend que le mercredi 23 mars 2011 à 6h00, soit à sa prise de poste, elle se serait blessée au dos après avoir ramassé un sac au sol.

Source officielle
CA

10e Chambre

60374e4788a3cb2c4508b2a6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

[N] qui le dépassait et a été blessé dans cet accident, une hémorragie interne ayant été diagnostiquée le soir même. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00598_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

C..., sergent-chef au sein de la Légion étrangère, affecté au 1er régiment étranger d’Aubagne, a été blessé au genou droit lors d’un match de football réglementaire le 17 décembre 2014 et a obtenu, par

Source officielle

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