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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e5
18 avril 2024
Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. Siège des lésions : bas du dos côté droit. Nature des lésions : douleur ».
ETRANGERS
650bdfbebeee0f8318b97800
30 août 2023
La cour relève en outre que Monsieur [J] [M] a été interpellé dans les locaux d'un hôpital où il s'était rendu car il s'était blessé à la main droite.
2ème chambre sociale
662209689ce1420008389769
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
66fe357891b69e88a370fe6f
2 octobre 2024
Elle produit aux débats un sms du 14 juin 2021 qu'elle a envoyé à 8h54 à Madame [S] [L] pour lui indiquer qu'elle avait glissé dans le magasin et s'était blessée au poignet.
Chambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e52
3 juillet 2024
par mise à la disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; [H] [S] était blessée
Chambre Sociale
65a23dc77ca18b0008e582bd
11 janvier 2024
[U] était blessé à la main droite. Il ne portait pas d'équipement de sécurité notamment de gants de protection.
Chambre 1-2
6789fa5c0c7dc206c9eb7f93
16 janvier 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Soutenant que leur fille [E] née le [Date naissance 5] 2005 a été renversée et blessée par le scooter conduit par M.
Chambre 3-2
6780c0191c81fecf5743d94b
9 janvier 2025
FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 21 juillet 2011, Mme [G] [O], passagère d'un ferry de la compagnie SNCM à été blessée à la suite d'une chute de sa couchette pendant la nuit.
Ch.secu-fiva-cdas
687732fa7032dd17d194bb43
15 juillet 2025
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.'»
Rétention Administrative
6881becb53f7f060d28c79bb
23 juillet 2025
l'infirmation de l'ordonnance querellée et à la remise en liberté de son client ; Il soutient que les conditions d'une quatrième prolongation ne sont pas réunies ; Monsieur [H] [R] déclare je me suis blessé
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532e7
2 juillet 2025
Marseille Provence et qu'elle a expliqué que le 18 avril 2017 verse 20h30, l'ascenseur qu'elle a emprunté est resté bloqué jusqu'à 22h30 ce qui lui a provoqué une crise de panique et qu'elle a été blessé
67f0ba4aea6533065f551dc0
4 avril 2025
- nature de l'accident : "chute" - objet dont le contact a blessé la victime : "sol" - siège des lésions : "épaule droite et genou" - nature des lésions : "douleurs" Après relance de la caisse
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906a
22 octobre 2024
Il expose s'être blessé en réceptionnant un colis de 20kg, le 29 juin 2018, dans l'exercice de son activité professionnelle.
Chambre Premier Président
67ef6aee66129746fdd69c45
3 avril 2025
train de préparer des munitions pour un stand de tir, qu'il avait ouvert la porte et tiré en l'air, que comme sa belle-fille était hystérique, son fils avait appelé le GIGN, que le seul qui avait été blessé
660f94e5a40f8b0008cb71eb
4 avril 2024
Par ailleurs, elle fait valoir, certificat médical à l'appui, que monsieur a été impliqué dans une bagarre au centre de rétention au cours de laquelle il a été blessé ; Le représentant de la préfecture
Ch.protection sociale 4-7
660f9522a40f8b0008cb7ac7
MOTIFS DE LA DÉCISION Vu les articles L. 411-1 du code de la sécurité sociale et 144 du code de procédure civile : Il résulte des pièces du dossier que la victime s'est blessée au genou gauche
14e Chambre
6034f7a3e4ac2e2567710b72
1 juillet 2016
Il résulte de la déclaration d'accident du travail que, le 21 novembre 2007, [N] [J] a été blessée au bras et au coude gauche par la chute de la planche d'une porte battante.
Sécurité sociale
60354f5872c138784c30ee47
3 mai 2016
En effet, Madame [L] [H] prétend que le mercredi 23 mars 2011 à 6h00, soit à sa prise de poste, elle se serait blessée au dos après avoir ramassé un sac au sol.
10e Chambre
60374e4788a3cb2c4508b2a6
16 avril 2015
[N] qui le dépassait et a été blessé dans cet accident, une hémorragie interne ayant été diagnostiquée le soir même. M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00598_20220524
24 mai 2022
C..., sergent-chef au sein de la Légion étrangère, affecté au 1er régiment étranger d’Aubagne, a été blessé au genou droit lors d’un match de football réglementaire le 17 décembre 2014 et a obtenu, par
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