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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
6789f239e53fca3659f67332
16 janvier 2025
Dans son certificat du 13 janvier 2025, le docteur [U] décrit une patiente hospitalisée pour des troubles psychotiques chroniques, actuellement calme mais restant tout de même très persécutée, qui ne critique
Chambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f80
9 janvier 2025
En outre, le certificat médical du 7 janvier 2025 du docteur [L] indique : « patient calme sur le plan comportemental, thymie stable et stationnaire depuis l'introduction du traitement de fond que le patient
Chambre Etrangers - JLD
6878872de2f36c9774d809ca
16 juillet 2025
Selon le certificat de situation du 11 juillet 2025, le patient est calme le contact est correct, il n'existe aucune élément d'ordre psychotique. La thymie est correcte.
67f8a5b3ec820a3a2a05e74c
10 avril 2025
Si la patiente apparaît plus calme selon les certificats de vingt-quatre et soixante-douze heures, les docteurs [W] et [O] relèvent tous deux la persistance d'éléments délirants, à thème de persécution
Chambre Etrangers/HSC
67f8a5bfec820a3a2a05e7b4
L'avis motivé établi le 22 mars 2025 par le Dr [E] [X] a décrit Mme [Z] comme étant calme, verbalisant aisément au cours de l'entretien, sans réticence, mais avec un discours diffluent et difficilement
Pôle 1 - Chambre 12
6864beaef8541312a816c512
1 juillet 2025
D'autre part, le dernier certificat de situation du 27 juin 2025 indique que si Madame [L] [O] est de bon contact et calme sur le plan psychomoteur, elle présente toujours des idées délirantes à thématique
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6718947ad8ceca1cd7018e9c
22 octobre 2024
Le docteur [V] a établi en vue de l'audience l'avis exigé par l'article L3211-12-4 du code de la santé publique dont il ressort que le patient est plus calme mais présente toujours un fond délirant de
671894afd8ceca1cd701920c
En entretien, le contact est fluctuant, alternant entre une forme d'obséquiosité et de calme et des phases d'irritabilité. Le discours reste pauvre et peu organisé.
Recours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f0fe
24 octobre 2024
Les certificats médicaux ultérieurs à son hospitalisation évoquent certes une nette régression des symptômes psychotiques avec un comportement calme une critique du comportement, mais souligne que la prudence
Premier président
679875cf5d0c5ebad4c0583e
27 janvier 2025
chambres d'autres patients avec vols pathologiques de denrées ou autres affaires, intolérance à la frustration ; qu'un épisode de grande tension la veille avait nécessité son accompagnement dans le calme
65aa2fdc009f81000890dc91
18 janvier 2024
, les derniers certificats médicaux relevés par le premier juge et l'avis du collège des soignants du 20 décembre 2023 décrivent un état psychique fluctuant chez le patient alternant des périodes de calme
6545ee624ac6088318da1266
3 novembre 2023
immédiats assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète Le dernier avis motivé du 30 octobre 2023 mentionne encore que si l'appelante est d'un comportement calme
659659d9fa0e60000859aa9e
3 janvier 2024
'Malgré un état calme apparent dans l'unité, M. [K] reste anosognosique, très interprétatif, revendiicateur et ne critique aucun fait malgré les explications'.
Contestations Honoraires
5fca5ede10488345eaf93d93
9 novembre 2020
CABINET [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cédric DE LA CALLE, avocat au barreau de VANNES ET : Madame [S] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne ****
Pôle 2 - Chambre 12
5fdb5f056971233d15c0bf6f
15 mars 2019
P..., après introduction d'un traitement neuroleptique, adopte un comportement calme, qu'elle est plus coopérante, et que tout en demandant sa sortie, elle ne critique plus ses troubles et la nécessité
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b10
25 septembre 2002
Il m'a alors projeté au sol, il m'a donné des coups de pied dans le dos mais des commerçants du secteur ont fini par le calmer" ; Le rapport des urgences médico-judiciaires de l'Hôtel Dieu concernant Olivier
6253c8d2bd3db21cbdd865e3
28 novembre 2002
Ils font valoir que leur pavillon est situé dans un quartier extrêmement calme, résidentiel et campagnard, constitué exclusivement de maisons individuelles.
6253c8debd3db21cbdd867d8
5 mars 2003
Qu'il s'évince de ces éléments que la preuve de la fausseté des dénonciations n'est pas rapportée, qu'au demeurant, les gendarmes mentionnent que Monsieur Michel A... est connu pour être une personne calme
6253c8ebbd3db21cbdd86a8d
13 mai 2003
l'autre ; qu'il a fondé une habitude depuis six mois, à laquelle la Cour entend que les parties se tiennent, au besoin définitivement s'il n'y a saisine à nouveau du premier juge en vue d'une alternance calme
6253c8f5bd3db21cbdd86d11
24 février 2004
Elle accuse bien sûr un peu de fatigue due au changement de rythme : il faudra un peu de temps pour qu'elle se cale".
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