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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e406

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

APPELANTS : SARL LA REVANCHE représentée par ses dirigeants légaux 1 rue Francisque Voytier 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me John

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62736aa9a58162057dac6796

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : E1512 INTIMES Madame [S] [E] épouse [N] née le 31 mai 1958 à [Localité 10] (35) [Adresse 6] [Localité 9] (NOUVELLE CALEDONIE) représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc3f

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

épouse Y... ... 62100 CALAIS Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour) - Représentant : Me Sophie FRENEY (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Monsieur John

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f6

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

644b6373c51457d0f882dc0f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

l'audience du 26 janvier 2023 Nous , Aurore BLUM, faisant fonction de Première présidente de la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Fanny MILAN, greffière présente lors des débats et de Johanna

Source officielle
CA

1ere Chambre

64a50c8fb8594705dbfcca71

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

22/00392 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGUC MPB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna

Source officielle
CA

1re chambre civile

679331d731df9338379d27d5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

audience publique, devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Johanna

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e67c25a97f0381f5610

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère Madame Hélène SARBOURG, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Johanna

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60375eec1825c93c2cf321b7

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Hélène SARBOURG, Conseillère Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022a

Appel

5 février 2013

5 février 2013

C/ Mme Margot Johanna Aleida Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94107

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

EXPOSE DU LITIGE La société FROGER PATRICK a fait l'acquisition auprès de la société PEAN suivant bon de commande du 16 avril 2015 d'une moissonneuse batteuse JOHN DEERE modèle 9560 WTS - année 2004,

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64ba21eb354f98d9699d5003

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113 - N° du dossier 23/149 - Représentant : Me Johanna

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6782092cfa7a008e5409f376

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Adresse 4] inscrit au RCS de [Localité 7] sous le N° 325 994 713 [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Johanna AZINCOURT de la SELARL AZINCOURT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63c8eec3dc5b777c90992e6c

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 22010850 APPELANTE Madame [Y] [G] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Joanne

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1dae2c124f4fd8d672d8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MJ ALPES prise en la personne de Me [K] [Y] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ELAN GIPEN Demanderesse à l'incident représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93102

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Andrew John William X...

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb432799a9057d5dce86

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

* pièces listées dans sa pièce N° 4 : documents présentés et enregistrés dans les fichiers «secret professionnel Imbert », «secret professionnel Joan 1 sur 2 », «secret professionnel Joan 2 sur 2 »

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

627ca8574781dc057dee7b8e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ADOMA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 33 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f6

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

APPELANTE : Madame Joan X... ... 97229 TROIS-ILETS représentée par Me Sophie RELOUZAT-BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 001049 du

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6690c72f0d808eb34e45541c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANT INTIME Mme [J] [C] Intervenante volontaire née le 08 Septembre 1946 à [Localité 2] assistée de Me Johana

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JOHANN LE MEHAUTE

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